16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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ORG-0002
Département de l'Isère
7 rue Fantin Latour
Grenoble
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le Président
0476003838
0476003835
marches-publics@isere.fr
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Conseil départemental de l'Isère
7 rue Fantin Latour
Grenoble
38022
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0476003838
marches-publics@isere.fr
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
38022
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FRA
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0476429000
0476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Tribunal administratif de Grenoble
1135
2 Place de Verdun
Grenoble
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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F25DM-SD003
Travaux de protection contre les chutes de blocs sur le réseau routier départemental de l'Isère et de ses Dépendances d'un montant supérieur à 150 000 euro(s) HT
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Il constitue un outil de la politique de gestion des risques naturels du Département, et participe à la sécurisation des usagers des routes départementales, des agents de la collectivité et des entreprises intervenant lors des travaux d'entretien ou d'investissement du réseau routier.
Les deux autres enjeux concernés par les prestations du présent marché sont la durabilité des infrastructures routières, et la continuité des déplacements sur le réseau dont le Département à la charge.
<br/>
works
45243100
45243100
7 rue Fantin Latour
Grenoble
38022
FRK24
FRA
LOT-0001
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Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles montant supérieur à 3 millions d'euros
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Références sur des travaux spécifiés : Les certificats de capacité d'au moins 3 chantiers de moins de 3 ans pour chacune des natures de travaux identifiées, d'un montant supérieur à 150 000 euro(s) Ht, pour chaque conducteur de travaux. 2. Au minimum 1 gestionnaire du marché et deux conducteurs de travaux.Lot 2 :1. Les certificats de capacité d'au moins 3 chantiers de moins de 3 ans pour chacune des natures de travaux identifiées, d'un montant supérieur à 150 000 euro(s) Ht, pour chaque conducteur de travaux.2. Le certificat de capacité d'au moins 1 chantier réalisé en présence d'amiante naturelle en sous-section 4 ou 3.3. Au minimum 1 gestionnaire du marché et deux conducteurs de travaux.Lot 2 : Les entreprises devront soit :- Etre certifiées sous-section 3 pour des travaux de retrait et encapsulage ou avoir engagé un processus de certification leur permettant de réaliser un chantier en Ss3 à partir du deuxième semestre 2025
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
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Travaux en l'absence d'amiante environnementale
Travaux en l'absence d'amiante environnementale
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Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
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7 rue Fantin Latour
Grenoble
38022
FRK24
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
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Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles montant supérieur à 3 millions d'euros
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Références sur des travaux spécifiés : Les certificats de capacité d'au moins 3 chantiers de moins de 3 ans pour chacune des natures de travaux identifiées, d'un montant supérieur à 150 000 euro(s) Ht, pour chaque conducteur de travaux. 2. Au minimum 1 gestionnaire du marché et deux conducteurs de travaux.Lot 2 :1. Les certificats de capacité d'au moins 3 chantiers de moins de 3 ans pour chacune des natures de travaux identifiées, d'un montant supérieur à 150 000 euro(s) Ht, pour chaque conducteur de travaux.2. Le certificat de capacité d'au moins 1 chantier réalisé en présence d'amiante naturelle en sous-section 4 ou 3.3. Au minimum 1 gestionnaire du marché et deux conducteurs de travaux.Lot 2 : Les entreprises devront soit :- Etre certifiées sous-section 3 pour des travaux de retrait et encapsulage ou avoir engagé un processus de certification leur permettant de réaliser un chantier en Ss3 à partir du deuxième semestre 2025
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
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Travaux en présence d'amiante environnementale
Travaux en présence d'amiante environnementale
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Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
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7 rue Fantin Latour
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges