38906a22-f2bf-4c69-ac33-c405677dc3e1-01 Conditions de participation des lots 1 et 2: Après la mention : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Agrément carrossier-constructeur opérateur qualifié Utac véhicules légers et poids lourds, sous peine de rejet de la candidature Habilitations électriques du personnel pour assurer les travaux d'aménagement sur les véhicules électriques ou hybrides, sous peine de rejet de la candidature, supprimer : Agrément convention d'habilitation individuelle et convention d'agrément Spv, sous peine de rejet de la candidature PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A307944B-E397-A4B9-672095F9E615178A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lozere.fr ORG-0002 Département de la Lozère 24 Rue de la Rovère Mende 48001 FRJ14 FRA 50676 SUAU Le Pouvoir adjudicateur Laurent Président du Conseil départemental 0466496663 marches@lozere.fr ORG-0003 Département de la Lozère Bp 141 Mende 48004 FRJ14 FRA A3079468-AC33-48C1-67248295EFC506BD Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique 0466496663 0466492786 marches@lozere.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA A3079476-BDB5-CDB3-D7D6249CD5C12B54 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00263153-202579/20252025-04-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ffbfdce7-872d-4e4a-99f6-073eaad4aac1 905e6aff-f030-45db-a40e-d399761d484f 2025-04-22+02:00 12:45:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25GPC001 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisations pour les véhicules du département de la Lozère et du SDIS48 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info) 50117000 50117000 Espace Olympe de Gouges Mende cedex 48000 FRJ14 FRA LOT-0001 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Agrément carrossier-constructeur opérateur qualifié Utac véhicules légers et poids lourds, sous peine de rejet de la candidature Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Habilitations électriques du personnel pour assurer les travaux d'aménagement sur les véhicules électriques ou hybrides, sous peine de rejet de la candidature Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Agrément convention d'habilitation individuelle et convention d'agrément Spv, sous peine de rejet de la candidature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1630331 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630331 none required not-allowed false no false per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630331 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 240692-2025 2025-05-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisation pour les véhicules du département de la Lozère Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisation pour les véhicules du département de la Lozère services 640000 50117000 50117000 Espace Olympe de Gouges Mende cedex 48000 FRJ14 FRA 2025-07-15+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Agrément carrossier-constructeur opérateur qualifié Utac véhicules légers et poids lourds, sous peine de rejet de la candidature Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Habilitations électriques du personnel pour assurer les travaux d'aménagement sur les véhicules électriques ou hybrides, sous peine de rejet de la candidature Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : Agrément convention d'habilitation individuelle et convention d'agrément Spv, sous peine de rejet de la candidature used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1630331 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630331 none required not-allowed false no false per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630331 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 240692-2025 2025-05-12+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisation pour les véhicules du SDIS48 Aménagements intérieurs, extérieurs et signalisation pour les véhicules du SDIS48 services 720000 50117000 50117000 Espace Olympe de Gouges Mende cedex 48000 FRJ14 FRA 2025-07-15+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges