16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRA 21380185500015 le Maire 0476336249 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 VILLE DE GRENOBLE 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRA 1689541 Service des marchés publics 0476336249 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580368 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580690 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00263628-202487/20242024-05-03Z 2.3 eforms-sdk-1.8 58e592a7-69dd-4ea7-a633-3ed927a55ff2 4c61c46d-1976-4a1a-adc7-b1102df9b31f 2024-04-30+02:00 16:41:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2024_VDG_0155 Prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative de sécurité sociale alimentaire Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations d'accompagnement pour le lancement d'une initiative s'inspirant de la Sécurité Sociale de l'Alimentation à Grenoble. Le marché prend la forme d'un accord-cadre dit "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La partie "accord-cadre à bons de commande" sera exécutée par l'émission de bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT par an et par lot (sans montant minimum), soit un montant maximum de 450 000 euro(s) HT pour la partie à bons de commande tous lots et toutes périodes confondues. Il est composé de 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 79311000 79311000 Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act Lettre de candidature ou Dc1 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 (case F1) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1460387 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460387 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix seront réglés à la fois par un prix global et forfaitaire et par prix unitaires. Ils sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : budget principal de la ville de Grenoble false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1460387 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-12+02:00 16:00:00+02:00 2024-06-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Appui à la coordination globale du projet Appui à la coordination globale du projet services 79311000 79311000 Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions décrites dans le Ccap LOT-0002 sui-act Lettre de candidature ou Dc1 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 (case F1) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1460387 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460387 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix seront réglés à la fois par un prix global et forfaitaire et par prix unitaires. Ils sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : budget principal de la ville de Grenoble false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1460387 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-12+02:00 16:00:00+02:00 2024-06-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Appui au suivi et l'évaluation du projet Appui au suivi et l'évaluation du projet services 79311000 79311000 Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions décrites dans le Ccap LOT-0003 sui-act Lettre de candidature ou Dc1 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 (case F1) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1460387 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460387 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix seront réglés à la fois par un prix global et forfaitaire et par prix unitaires. Ils sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : budget principal de la ville de Grenoble false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1460387 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-12+02:00 16:00:00+02:00 2024-06-13+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Analyse juridique et fiscale Analyse juridique et fiscale services 79311000 79311000 Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-10-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions décrites dans le Ccap