16 https://fondation-open-c.org/ ORG-0001 Fondation OPEN-C rue de Kervenel parc de Penn Avel Le Croisic 44490 FRG01 FRA 92339590900016 +33 658885963 elisa.hohl@fondation-open-c.org ORG-0002 Tribunal judiciaire de St Nazaire 77 rue albert de mun Saint nazaire 30200 FRG01 FRA 17350111500187 0272273030 tjstnazaire@justice.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00265504-202675/20262026-04-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 57e33314-67f3-4018-9902-8d9ebdb0de4b 74a2e36e-c24c-46ec-a014-e2a6e1ba30a8 2026-04-15+02:00 17:00:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://fondation-open-c.e-marchespublics.com pub-undert env-pro ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document La Fondation OPEN-C est un pouvoir adjudicateur au sens de l'article L.12111 2° a) du Code de la Commande publique. La présente procédure est une procédure adaptée passé en application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique. oth-single PA-26002 Prestations de suivi réglementaire site d'essais SEM-REV sédiment-benthos Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble. services 90710000 site en mer SEM-REV 20 avenue Pierre de la longue le Croisic 44490 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ true Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble. DOC-1 non-restricted-document https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1157037.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed per-exa 60 price Prix per-exa 25 quality 1. Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP per-exa 10 quality 2. Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références per-exa 5 quality 3. Mesures de réduction de l'empreinte environnementale ORG-0001 https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 6 Référé précontractuel régi par les art.2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et les art.14411 et 14412 du code de procédure civile. Référé contractuel régi par les art. 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et l'art. 14413 du code de procédure civile. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false none none PA-26002 Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble. Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble. services Le présent marché est un marché ordinaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'à la réception du rendu de la 5ème année et au plus tard au 30 juin 2031. Il n'est pas reconductible. 90710000 20 avenue pierre de la longue le croisic 44490 FRG01 FRA 2026-07-06+02:00 5