16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://entre-bievreetrhone.fr ORG-0002 Entre Bièvre et Rhône Rue du 19 mars 1962 Saint Maurice L Exil 38550 FRA 20008575100010 DEZARNAUD Sylvie Présidente 0474293100 marches-publics@entre-bievreetrhone.fr ORG-0003 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône St Maurice l'Exil 38550 FRA 1691432 0474293100 marches-publics@entre-bievreetrhone.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 322533 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 3 rue de la Charité Lyon 69002 FRA 332620 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 322585 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00267706-202488/20242024-05-06Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3fc7a92d-1845-4482-a2e6-5d8999f306c9 bb4bd732-de43-4b3f-bf37-e79d5f64cbfb 2024-05-03+02:00 13:12:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false MAPA-2024-13 Travaux de rénovation du centre aquatique Aqualone Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 45212212 45212212 Centre aquatique Aqualone13 rue Victor Renelle Saint-Maurice-L'Exil 38550 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1463134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Virement par Mandat Administratif false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463134 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required false 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 12:01:00+02:00 Saint Maurice l'Exil false none none 03 Menuiseries Aluminium - Vitrerie Menuiseries Aluminium - Vitrerie works other 45212212 45441000 Centre aquatique Aqualone13 rue Victor Renelle Saint-Maurice-L'Exil 38550 FRK24 FRA 2024-07-15+02:00 2025-08-29+02:00 0 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1463134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Virement par Mandat Administratif false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463134 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required false 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 12:01:00+02:00 Saint Maurice l'Exil false none none 04 Ravalement de façades - Bardage - Couvertines Ravalement de façades - Bardage - Couvertines works other 45212212 45443000 Centre aquatique Aqualone13 rue Victor Renelle Saint-Maurice-L'Exil 38550 FRK24 FRA 2024-07-15+02:00 2025-08-29+02:00 0 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1463134 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463134 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. 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