16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E236ABE9-D872-A37D-6B80AEAF75054569 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr ORG-0003 Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA E236AC05-0B1D-CAAB-8E0AA164F33AC262 Service des Marchés Publics 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA E236AC13-9387-D810-AE85AF58BD1BE479 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA E236AC21-F765-5A28-372C1C7371DDEF05 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0006 Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA E236AC30-F27A-6F80-238075DC9AB08883 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr 00267717-202581/20252025-04-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 8d5f42a8-7305-408f-8794-7779dafe2c6b 117b0794-8aae-4922-8389-7daff79f2281 2025-04-23+02:00 18:12:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 5 open false M25F0033 Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 euro(s) HT (5 lots) La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans, la Ville d'Ingré, la Ville de Marigny les Usages, la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle et la Ville de Saint Jean de Braye. Elle porte sur les prestations de travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 euro(s) HT (5 lots) et donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum selon la ventilation financière par membre du groupement précisée à l'article 2-5 du règlement de la consultation works => Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. => Durée : L'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er octobre 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), pour une période de 18 mois. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi. => Auditions : L'acheteur se réserve la possibilité d'organiser, pour chacun des lots ou seulement sur certains d'entre eux, une ou des séances d'auditions. Cette ou ces auditions viendront en complément d'éventuelles demandes de précisions écrites et auront uniquement vocation à permettre aux soumissionnaires d'apporter des précisions que le pouvoir adjudicateur aura jugées utiles d'obtenir. En aucune manière elles ne seront un lieu de négociation, d'amélioration, de modification ou de suppression quant au contenu des offres initiales déposées. => Détail des sous critères : * Lot 1 Critère 1 : Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 60 points) selon le détail suivant : Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2 du règlement de la consultation. Sous-critère 2 : Qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (pondération 30 points). Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante : Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points) Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points) Total des devis fictifs (10 points) * Lot 2 à 5 Critère 1 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 points) Sous-critère 1 : Qualité et adéquation des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique (pondération 30 points). Le détail est précisé dans l'article 6-2-1 du règlement de la consultation. Sous-critère 2 : Qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés appréciées au regard des chantiers fictifs types (pondération 30 points) Critère 2 : Prix (pondération : 40 points) sera décomposé de la manière suivante : Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°1 (20 points) Total du Détail quantitatif estimatif (Dqe) n°2 (10 points) Total des devis fictifs (10 points) => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1636608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots false per-exa 60 quality Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" per-exa 40 price Prix. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Espace public d'Orléans Métropole - Pôle Territorial d'Orléans (PT1) hors Orléans La Source, de la Ville d'Orléans (hors Orléans La Source), des emprises des lignes A et B du TRAMWAY d'Orléans Membres adhérents au lot 1 : Orléans Métropole / Ville d'Orléans works other 2400000 45233141 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 2025-10-01+02:00 18 2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1636608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots false per-exa 60 quality Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" per-exa 40 price Prix. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole Pôle Territorial Nord-Ouest (PT2), Pôle Territorial Nord (PT3) et sur les espaces publics des Villes d'Ingré et de Saint Jean de la Ruelle Membres adhérents au lot 2 : Orléans Métropole / Ville d'Ingré / Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle works other 1000000 45233141 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 2025-10-01+02:00 18 2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1636608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots false per-exa 60 quality Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" per-exa 40 price Prix. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public -d'Orléans Métropole Pôle Territorial Nord-Est (PT4) et des villes de Marigny-les-Usages et de Saint-Jean-de-Braye Membres adhérents au lot 3 : Orléans Métropole / Ville de Marigny-les-Usages / Ville de Saint-Jean-de-Braye works other 750000 45233141 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 2025-10-01+02:00 18 2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1636608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots false per-exa 60 quality Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" per-exa 40 price Prix. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole - Pôle Territorial Sud-Ouest (PT5) Membres adhérents au lot 4 : Orléans Métropole works other 450000 45233141 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 2025-10-01+02:00 18 2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi LOT-0005 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1636608 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636608 none required not-allowed false no performance Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Par ailleurs, l'article 3-5 du CCAP précise les attentes à minima en matière environnementale. Il est également prévu un critère d'analyse des offres sur la qualité de la démarche environnementale proposée par les candidats pour chacun des lots false per-exa 60 quality Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" per-exa 40 price Prix. Le détail des sous-critères est indiqué dans le pavé "Renseignements complémentaires" ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636608 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Travaux courants de voirie inférieurs à 50000 euro(s) HT sur l'espace public d'Orléans Métropole Pôle Territorial Sud-Est (PT6) et la Ville d'Orléans (uniquement Orléans La Source) Membres adhérents au lot 5 : Orléans Métropole / Ville d'Orléans works other 1000000 45233141 45233141 45233142 45233220 45233252 Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA 2025-10-01+02:00 18 2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans et demi