16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 04842014-BFC4-5DB4-9ACDB8ECA8E04BAF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cu-arras.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine d'Arras La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345 Arras 62026 FRE12 FRA 68941 LETURQUE Frédéric Président 0321218650 correspondre@aws-france.com http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 04842040-ACFA-B02B-6C96D9DFC3350660 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 04842057-B073-E3BE-BAB17A655453A8AA 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00268456-202581/20252025-04-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 9e43527d-28dd-466a-809d-4596ec815ddd 5920f0b8-79ca-4626-9db5-482828717ef1 2025-04-24+02:00 10:11:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-000549 Accord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et maintenance d'abribus non publicitaires et de poteaux d'arrêt dans la Communauté Urbaine d'Arras <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/> services Le montant total s'élève à 1 600 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Le montant estimatif global s'élève à 1 400 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel est fixé à 400 000 euro(s) Ht (estimatif : 350 000 euro(s) Ht) Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les prix sont révisables annuellement. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique 1600000 50200000 50200000 Communauté Urbaine d'Arras Arras 62000 FRE12 FRA LOT-0000 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true Publication durant le dernier semestre 2029 1636821 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636821 none required not-allowed false no performance Le marché est passé pour une durée allant du 1er janvier 2026 ou de la notification si celle-ci intervient après cette date, au 31.12.2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636821 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-04+02:00 11:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 14:00:00+02:00 Communauté Urbaine d'Arras false 1 fa-wo-rc none S-PF-1636821 Accord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et maintenance d'abribus non publicitaires et de poteaux d'arrêt dans la Communauté Urbaine d'Arras <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/> services other 1600000 50200000 50200000 Communauté Urbaine d'Arras Arras 62000 FRE12 FRA 2026-01-01+01:00 2026-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges