16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.reseau31.fr ORG-0002 RESEAU 31 3 Rue Andre Villet Zi De Montaudran Toulouse 31400 FRA 20002359600014 VINCINI SEBASTIEN PRESIDENT DE RESEAU 31 0561173030 marienoelle.poussines@reseau31.fr ORG-0003 RESEAU 31 3 Rue Andre Villet Toulouse 31400 FRA 1692863 0561173030 achats@reseau31.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1156365 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 CCIRA de Bordeaux 952 Ccira de Bordeaux 103 bis rue Belleville Bordeaux 33063 FRA 1156364 0556692718 na.polec@direccte.gouv.fr 00269281-202489/20242024-05-07Z 2.3 eforms-sdk-1.8 bd52c943-4e9e-4794-aa60-6228dc4c6ca1 2d42b167-cbde-47f7-8890-22630b327329 2024-05-06+02:00 14:22:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.reseau31.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 039 à 043A2024 Nettoyage et désinfection des locaux de Réseau 31 Nettoyage et désinfection des locaux de Réseau 31 services 75200000 75200000 3 Rue Andre Villet Toulouse 31400 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds true Renouvelable en 2028 allowed 1464007 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1464007 res-ws required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1464007 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-10+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false none none 1 Toulouse - siège Toulouse - siège services 75200000 75200000 3 Rue Andre Villet Toulouse 31400 FRJ23 FRA 3 Pour les lots 1-3-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 2 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2025. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 4 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2024. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds true Renouvelable en 2028 allowed 1464007 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1464007 res-ws required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1464007 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-10+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false none none 2 Centre d'exploitation de Saint Gaudens - Centre d'exploitation de Chaum Centre d'exploitation de Saint Gaudens - Centre d'exploitation services 75200000 75200000 3 Rue Andre Villet Toulouse 31400 FRJ23 FRA 3 Pour les lots 1-3-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 2 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2025. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 4 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2024. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds true Renouvelable en 2028 allowed 1464007 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1464007 res-ws required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1464007 4 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-10+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false none none 3 Centre d'exploitation de Villemur - Centre d'exploitation de Grenade Centre d'exploitation de Villemur - Centre d'exploitation de Grenade services 75200000 75200000 3 Rue Andre Villet Toulouse 31400 FRJ23 FRA 3 Pour les lots 1-3-5 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 2 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2025. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 4 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2024. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds true Renouvelable en 2028 allowed 1464007 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1464007 res-ws required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 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Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 4 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2024. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 2 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2025. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché. Pour le lot 4 : L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2024. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, jusqu'au 19 mars 2028. En cas de non-reconduction, le Titulaire en sera expressément informé par Réseau31 avant la date anniversaire du marché