16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D1CC0D6-C8C3-FAAA-3C9B0B22FCF5327A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 0D1CC11B-9827-516B-766F78420FC635EC 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 0D1CC133-B7F3-5E49-F488A7CC0B795E02 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00269460-202581/20252025-04-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2e469faf-b72a-442b-a215-8d4cb9573930 edd2cce4-e841-4774-bf92-b0041de3a3c5 2025-04-24+02:00 14:11:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2024-0862 2024-0862 FOURNITURE ET MOBILIER POUR LA PETITE ENFANCE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant maximum du marché, tous lots et toutes périodes confondues, est fixé à 960 000 euro(s) H.T. FOURNITURE ET MOBILIER POUR LA PETITE ENFANCE supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction 465144 33750000 33750000 voir annexe du Ccap bouches du rhone 13000 FRL04 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Effectif moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used sui-act Inscription à un registre de commerce : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1637065 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637065 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637065 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 MOBILIER PETITE ENFANCE MOBILIER PETITE ENFANCE supplies 156400 33750000 33750000 voir annexe du Ccap bouches du rhone 13000 FRL04 FRA 2025-09-01+02:00 12 Les candidats n'ont pas l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) suivante : « Bpu Lot 3 Numero D'Articles 4, 27,28,32,33,45,48 et 49 » si elles ne le peuvent pas C'est une option facultative, il n'y aura pas d'analyse financière sur ces articles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non cette prestation supplémentaire au moment de l'attribution Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Effectif moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used sui-act Inscription à un registre de commerce : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1637065 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637065 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637065 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 DORTOIR ET LINGE DE LIT DORTOIR ET LINGE DE LIT supplies 185320 33750000 33750000 voir annexe du Ccap bouches du rhone 13000 FRL04 FRA 2025-09-01+02:00 12 Les candidats n'ont pas l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) suivante : « Bpu Lot 3 Numero D'Articles 4, 27,28,32,33,45,48 et 49 » si elles ne le peuvent pas C'est une option facultative, il n'y aura pas d'analyse financière sur ces articles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non cette prestation supplémentaire au moment de l'attribution Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Effectif moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used sui-act Inscription à un registre de commerce : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1637065 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637065 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637065 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 EQUIPEMENTS DE PUERICULTURE EQUIPEMENTS DE PUERICULTURE supplies 123424 33750000 33750000 voir annexe du Ccap bouches du rhone 13000 FRL04 FRA 2025-09-01+02:00 12 Les candidats n'ont pas l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) suivante : « Bpu Lot 3 Numero D'Articles 4, 27,28,32,33,45,48 et 49 » si elles ne le peuvent pas C'est une option facultative, il n'y aura pas d'analyse financière sur ces articles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non cette prestation supplémentaire au moment de l'attribution Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges