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Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 12 Firminy Entretien des espaces extérieurs secteur Firminy services Durée ferme de 2 ans reconductible 2 fois par période de 1 an 1 seul attributaire Le montant HT indiqué ne concerne que la partie accord-cadre à bons de commande (DPGF non inclus) 60000 77310000 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 48 - Avec la clause sur les marchés similaires (prévue dans nos marchés) "L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché" 2 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P epo-procurement-document none no not-allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. 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Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 14 Secteur Diffus Tarare Entretien des espaces extérieurs Secteur Diffus Tarare services Durée ferme de 2 ans reconductible 2 fois par période de 1 an 1 seul attributaire Le montant HT indiqué ne concerne que la partie accord-cadre à bons de commande (DPGF non inclus) 40000 77310000 FRK26 FRA 2026-01-01+01:00 48 - Avec la clause sur les marchés similaires (prévue dans nos marchés) "L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché" 2 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P epo-procurement-document none no not-allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 15 Annemasse - Léman Entretien des espaces extérieurs Secteur Annemasse - Léman services Durée ferme de 2 ans reconductible 2 fois par période de 1 an 1 seul attributaire Le montant HT indiqué ne concerne que la partie accord-cadre à bons de commande (DPGF non inclus) 32000 77310000 FRK28 FRA 2026-01-01+01:00 48 - Avec la clause sur les marchés similaires (prévue dans nos marchés) "L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché" 2 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P epo-procurement-document none no not-allowed not-allowed false price Les modalités sont renseignées dans le DCE quality Les modalités sont renseignées dans le DCE https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_HDsWjiun3P 180 Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 16 Annecy Entretien des espaces extérieurs Secteur Annecy services Durée ferme de 2 ans reconductible 2 fois par période de 1 an 1 seul attributaire Le montant HT indiqué ne concerne que la partie accord-cadre à bons de commande (DPGF non inclus) 32000 77310000 FRK28 FRA 2026-01-01+01:00 48 - Avec la clause sur les marchés similaires (prévue dans nos marchés) "L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché" 2