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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA15E4C62D-A1C4-AFEC-5AAA4A5426CD9F84
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HABITAT DE L'ILL
7 rue QuintenzIllkirch-Graffenstaden67400FRF11FRA51154
SIMON DominiqueDirectrice0368002974correspondre@aws-france.com
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Tribunal judiciaire de Nancy
Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRF31FRA15E4C64B-E6C3-CA94-FD16C7C5397C4925
03839085000383274984tj-nancy@justice.fr00271221-202582/20252025-04-28+02:00
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ted-esen
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nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open
false2025-MOE-0007Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction d'un ensemble immobilier de 29 logements BRS - Tour Sud îlot J - ARCHIPEL 2.0 - quartier Wacken à STRASBOURG (67000)<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>services7131000071247000îlot J - quartier Wacken à Strasbourg (67000)Strasbourg67000FRF11
FRALOT-0000
ef-standAutres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse
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performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=163797812- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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