17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 13FC0667-F286-5348-5E12BB79FE13E0CE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.metzmetropole.fr ORG-0002 Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz 152 chemin de Blory Montigny-lès-Metz 57950 FRF33 FRA 52226 PITEL Morgane Directrice 0372606040 contact@regie-eau-mm.fr ORG-0003 REGIE DE L'EAU DE L'EUROMETROPOLE DE METZ 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA 13FC0685-BB92-37AC-9A74EBE5A94DED6C 0372606040 comptabilite@regie-eau-mm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 13FC0694-E042-EB56-3AFE556E6AB7FBD8 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00271249-202582/20252025-04-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3f5b7568-ab2c-45e5-b6f1-afa43736e443 26934ad6-148b-40c8-9990-41ae48b1a970 2025-04-24+02:00 17:23:57+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/accueil.htm water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false MP2025-04 FOURNITURE DE PIECES ET EQUIPEMENTS POUR RESEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces diverses de fontaineries, de réparation et d'équipements de réseau pour l'adduction et la distribution de l'eau potable. Elle est passée en application des articles L2124-2 et R2124-2 du CCP. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert sous procédure formalisée. La technique d'achat est un accord-cadre défini par les articles L2125-1 et R2162-1 du CCP, fractionné en bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du CCP supplies La consultation fait l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à autant d'accord-cadre que de lot défini. Chaque lot fera l'objet d'un minimum annuel garanti et d'un maximum non garanti sur la durée du marché 620000 44162500 44162500 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA LOT-0001 ef-stand Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : pour la fourniture de pièces et équipements exigées par le marché Chiffre d'affaires annuel spécifique : sur les 3 dernières années Effectif moyen annuel : sur les 3 dernières années used tp-abil Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : justificatifs à joindre Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : justificatifs à joindre Références sur des livraisons spécifiées : références similaires used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : justificatifs à joindre used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Sans Objet 1637759 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637759 A l'issue de la livraison objet des bons de commandes émis, le titulaire du ou des lots présentera une demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 11.8 du C.C.A.G. Fcs none true L'entité adjudicatrice n'impose pas de forme juridique déterminée required not-allowed false no performance l'exécution du marché est soumise à l'émission de bon de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637759 3 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 ACCESSOIRES HYDRAULIQUES Le lot 1- ACCESSOIRES HYDRAULIQUES concerne des pièces utilisées dans le domaine de l'eau potable, en robinetterie, assemblage, réparation, liées au branchement individuel ou collectif supplies 160000 44162500 44167300 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA 2025-09-01+02:00 48 0 LOT-0002 ef-stand Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : pour la fourniture de pièces et équipements exigées par le marché Chiffre d'affaires annuel spécifique : sur les 3 dernières années Effectif moyen annuel : sur les 3 dernières années used tp-abil Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : justificatifs à joindre Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : justificatifs à joindre Références sur des livraisons spécifiées : références similaires used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : justificatifs à joindre used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Sans Objet 1637759 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637759 A l'issue de la livraison objet des bons de commandes émis, le titulaire du ou des lots présentera une demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 11.8 du C.C.A.G. Fcs none true L'entité adjudicatrice n'impose pas de forme juridique déterminée required not-allowed false no performance l'exécution du marché est soumise à l'émission de bon de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637759 3 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 PIECES DE FONTAINERIE Le lot 2- PIECES DE FONTAINERIE concerne des pièces utilisées dans le domaine de l'eau potable, en robinetterie, assemblage, réparation, liées au branchement individuel ou collectif supplies 120000 44162500 44162100 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA 2025-09-01+02:00 48 0 LOT-0003 ef-stand Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : pour la fourniture de pièces et équipements exigées par le marché Chiffre d'affaires annuel spécifique : sur les 3 dernières années Effectif moyen annuel : sur les 3 dernières années used tp-abil Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : justificatifs à joindre Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : justificatifs à joindre Références sur des livraisons spécifiées : références similaires used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : justificatifs à joindre used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Sans Objet 1637759 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637759 A l'issue de la livraison objet des bons de commandes émis, le titulaire du ou des lots présentera une demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 11.8 du C.C.A.G. Fcs none true L'entité adjudicatrice n'impose pas de forme juridique déterminée required not-allowed false no performance l'exécution du marché est soumise à l'émission de bon de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637759 3 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 PIECES DE FONTE ET REPARATION Le lot 3- PIECES FONTE ET REPARATION concerne des pièces principalement utilisées en travaux neufs ou réparation sur le réseau d'eau potable supplies 220000 44162500 42130000 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA 2025-09-01+02:00 48 0 LOT-0004 ef-stand Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : pour la fourniture de pièces et équipements exigées par le marché Chiffre d'affaires annuel spécifique : sur les 3 dernières années Effectif moyen annuel : sur les 3 dernières années used tp-abil Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : justificatifs à joindre Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : justificatifs à joindre Références sur des livraisons spécifiées : références similaires used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : justificatifs à joindre used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true Sans Objet 1637759 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1637759 A l'issue de la livraison objet des bons de commandes émis, le titulaire du ou des lots présentera une demande de paiement conformément aux dispositions de l'article 11.8 du C.C.A.G. Fcs none true L'entité adjudicatrice n'impose pas de forme juridique déterminée required not-allowed false no performance l'exécution du marché est soumise à l'émission de bon de commandes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1637759 3 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 2025-05-26+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 EQUIPEMENTS DE DEFENSE INCENDIE ET PIECES ASSOCIEES Le lot 4- DEFENSE INCENDIE concerne des pièces principalement utilisées en travaux neufs ou réparation sur les équipements de défense incendie supplies 120000 44162500 35111000 152 Chemin De Blory Montigny-Les-Metz 57950 FRF33 FRA 2025-09-01+02:00 48 0