55afe86f-f0de-4f8c-ae17-a361bb22a8d1-01 cor-buy Modification de la date limite de réception des offres : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026, Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires : lire 09/05/2026 à 23:59 au lieu de 05/05/2026 à 23:59 Modification de la date prévisionnelle d'ouverture : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026 4 16 ORG-0001 ATIH 117 boulevard Marius Vivier Merle 69 LYON 69329 FRK26 FRA 18009229800033 04 37 91 33 10 marchespublics@atih.sante.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin 69 LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 00272640-202677/20262026-04-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 6705c7bb-2c79-403a-8c45-a590cac5b293 3ff2e230-9c58-4114-97e6-eb279cbcf2c6 2026-04-20Z 09:22:20.000Z 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2026-2603067001 Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). services 79620000 79620000 La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront exécutées dans les locaux de l’ATIH aux adresses suivantes : soit au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème, soit au 13 rue Moreau à Paris 12ème . LYON 69329 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973883&orgAcronyme=h8j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973883&orgAcronyme=h8j epo-procurement-document none no performance required not-allowed Critères d'attribution tels que mentionnés dans le Règlement de la Consultation (RC) price Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le Règlement de la Consultation (RC) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-18Z 12:00:00.000Z 2026-05-09Z 23:59:00.000Z 2026-05-18Z 14:00:00.000Z La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. false 50 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-2603067001 Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute sa durée (reconductions comprises) : montant minimum : 70 000 € HT ; montant maximum : 500 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période dans les conditions prévues dans le CCAP. services La donnée renseignée au champ "4.1. Procédure de passation" " Nombre maximal de participants " constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. none 79620000 La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront exécutées dans les locaux de l’ATIH aux adresses suivantes : soit au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème ; soit au 13 rue Moreau à Paris 12ème . LYON FRK26 FRA 36 Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire de chaque marché dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique 2 Le marché pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période