16 ORG-0001 Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative 31 RUE DES FRANCS BOURGEOIS Paris 75004 FR101 FRA 21750011600019 0142768402 dac-baa-marches@paris.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris PARIS Cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 00273253-202582/20252025-04-28+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 0553e32f-e7b2-4e0e-938d-6360f65b2931 465076e8-26d0-4394-8046-67502c9344ee 2025-04-25+02:00 08:55:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141 1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2) 9 9 open Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots) Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots) supplies Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. 37313000 LOT-0001 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 1 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 14 000 Euros HT et maximum de 130 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0002 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 2 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 9 000 Euros HT et maximum de 90 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0003 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 3 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 11 000 Euros HT et maximum de 105 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0004 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 4 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 70 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0005 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none no not-allowed required ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 5 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 75 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0006 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 6 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 5 000 Euros HT et maximum de 50 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0007 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 true none fa-wo-rc Lot 7 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 6 500 Euros HT et maximum de 60 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0008 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 4 500 Euros HT et maximum de 40 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24 LOT-0009 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr 6 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-02+02:00 17:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités. Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités. supplies Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 3 000 Euros HT et maximum de 20 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois. 37313000 24