16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B331ED1D-F53A-C196-208438310A5CDAA4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.crepyenvalois.fr/ ORG-0002 Ville de Crépy-en-Valois 30337 Hôtel de Ville Crépy-en-Valois 60803 FRE22 FRA 66229 MELAIMI Gabriel Maire 0344594451 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens 80011 FRE23 FRA B331ED3C-FF96-CF81-54A50763A7BC73B5 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens 80011 FRE23 FRA B331ED4B-CCDA-BC67-0FA10F23561CEE00 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 00274453-202678/20262026-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 32a49f07-b429-49ed-8125-0df9e7b366df bcd90cc8-77b0-4a6d-8dc1-d7f5a13ddfbb 2026-04-20+02:00 17:31:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FCS05 Collecte et traitement des déchets de classe 2 Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de classe 2 de la Ville de Crépy-en-Valois avec la mise à disposition d'une benne de 30 m3 par le titulaire du marché avec prise en charge du transport (rotation de bennes lors de l'enlèvement à la demande) services L'accord-cadre avec maximum annuel de 150 000 euro(s) Ht donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre débute à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune retenue de garantie n'est appliquée. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur 90510000 90510000 Centre technique municipal (Ctm) 74 rue du Bois de Tillet Crépy-en-valois 60800 FRE22 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-tech-ctrl Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-mgmt-supply Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcopie des arrêtés d'autorisation (ou récépissés de déclaration en préfecture) concernant les installations utilisées pour l'exécution du marché, relevant de cette législation slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 1809545 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809545 epo-notice none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Impact environnemental per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809545 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-27+02:00 12:00:00+02:00 2026-05-28+02:00 11:00:00+02:00 La date d'ouverture des offres est communiquée à titre indicatif et peut être modifiée par l'acheteur. Les dates indiquées pour l'exécution du contrat sont prévisionnelles Crépy-en-Valois false 1 fa-wo-rc none S-PF-1809545 Collecte et traitement des déchets de classe 2 Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de classe 2 de la Ville de Crépy-en-Valois avec la mise à disposition d'une benne de 30 m3 par le titulaire du marché avec prise en charge du transport (rotation de bennes lors de l'enlèvement à la demande) services other 90510000 90510000 Centre technique municipal (Ctm) 74 rue du Bois de Tillet Crépy-en-valois 60800 FRE22 FRA 2026-09-01+02:00 2027-08-31+02:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges