17 www.enedis.fr https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 Enedis SA  4 place de la Pyramide - TSA 25001 Direction des Achats  Paris La Défense cedex  92 030  FR105 FRA 444 608 442  Enedis – Direction des Achats – Pôle Achats Matériels Electriques – 4 place de la Pyramide – 92800 Puteaux - Richard CHARRIE +33658800266 richard.charrie@enedis.fr http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Nanterre  179-191 avenue Joliot Curie   Nanterre 92020 FR105 FRA 17780111500151 Tribunal Judiciaire de Nanterre  +33140971010 accueil.tj-nanterre@justice.fr ORG-0004 Médiateur Relation Fournisseur d’Enedis  4 place de la Pyramide – TSA 25001  Paris La Défense Cedex  92030 FR105 FRA 444608442 Médiateur Relation Fournisseur d’Enedis  mediation-achats@enedis.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00274538-202678/20262026-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 41498e0d-5a58-4ecb-9644-dd275683ea45 e05ee029-cc74-4b58-bfe9-f4cca4d917a5 2026-04-21Z 07:28:04Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://pha2.enedis.fr/ pub-undert electricity ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-notice exg-natl-bre-nat-law  Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la consultation). Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur). Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. Chaque soumissionnaire doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la consultation). 8 neg-w-call false AVIS024206 Marché Cadres Etude de sols pour la réalisation des études géotechniques et hydrauliques dans les postes sources Enedis Etudes Géotechniques (G1, G2AVP et G2PRO...). Investigations sur site pour les études géotechniques préalables et de conception (sondage à la pelle mécanique, sondage à la tarière, sondage pressiométrique, sondage carotte, Essais de perméabilité des sols, Essai à la plaque...). Essais de laboratoire (essai d'identification des sols, essais mécaniques...). Calculs des fondations (étude de stabilité de fondations existantes, étude de prédimensionnement et de dimensionnement). Etudes complémentaires (étude de résistivité électrique, étude de gestion des eaux pluviales, étude de gestion des eaux usées, étude du dossier loi sur l'eau, G4, G5, rabattement de nappe...) Prestations Complémentaires (assistance Maitre d'œuvre et du chantier, étude de terrassement ...) services « Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'Enedis - Demande d'information n° AVIS024206- et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.enedis.fr/ à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Le cas échéant, un document intitulé « ENEDIS - Identification des membres d'un Groupement Momentané d'Entreprises» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’Enedis « <https://pha2.enedis.fr/ » Enedis se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. » « En cas de groupement momentané d’entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis, et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Enedis accepte des groupements conjoints » « Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf exceptions, notamment dans les 2 cas suivants (et après avoir obtenu l’accord de l’Entreprise) : Restructuration d'un membre du GME Impossibilité pour un des membres de réaliser les prestations pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement. » 23660000 71351500 anyw-cou FRA LOT-0003 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-10+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 2 Grand Est Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Grand Est services true 4875000 3900000 71351500 Départements 08,10,51,52,54,55,57,88,25,39,67,68,70,90,21,58,71,89 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0004 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 1 Manche Mer Du Nord Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Manche Mer Du Nord services true 3250000 2600000 71351500 Départements 14,27,50,61,76,59,62,60,02,80 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0005 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 3 Auvergne Rhône Alpes Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Auvergne Rhône Alpes services true 4875000 3900000 71351500 Départements 73,74,01,07,26,42,69,03,15,43,63 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0006 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 4 Sud Est Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Sud Est services true 1950000 1560000 71351500 Départements 06,83,04,05,13,84 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0007 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 5 Occitanie Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Occitanie services true 2438000 1950000 71351500 Départements 11,30,34,66,12,46,48,81,82,09,31,32 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0008 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 6 Nouvelle Aquitaine Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Nouvelle Aquitaine services true 5688000 4550000 71351500 Départements 16,17,79,86,19,23,87,24,33,47,40,64,65 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0009 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 7 Ouest Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Ouest services true 4063000 3250000 71351500 Départements 22,29,35,56,44,49,53,72,85,18,28,36,37,41,45 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0 LOT-0010 slc-stand-other « Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP . Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.  » Le candidat présentera une liste des principales études de sol effectuées au cours des 5 dernières années de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, démontrant son savoir-faire sur les prestations de réalisation des dossiers a produire dans le cadre d’une étude de sol. II précisera notamment la nature du projet, le montant, la date et la durée de la prestation, le lieu d'exécution et le destinataire (public ou prive). Niveau spécifique minimal exigé : le candidat doit posséder des compétences et disposer d'au moins 2 références d'études à proximités d'ouvrages HTA et HTB auprès de grand donneurs d'ordres Français ( RTE, SNCF, ELD, industriels ...) pour des études de même nature que les prestations faisant l'objet du marché, permettant ainsi de s'assurer du savoir-faire dans le domaine géotechnique, hydrologique et hydraulique. true false not-allowed not-requ true not-allowed false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ipr-iss restricted-document https://pha2.enedis.fr « Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture » epo-notice false none no performance néant allowed true « Chaque candidat s'engage à ne pas divulguer, sans l’accord écrit et préalable de l’Entreprise, les informations confidentielles qui seront portées à sa connaissance du fait ou à l'occasion du déroulement de la présente affaire sur le Portail Achats Enedis et à n’utiliser ces informations que dans le cadre de l’affaire. Le candidat sera invité à signer un accord de confidentialité sur le portail achat Enedis ». false not-allowed true price « Le prix n’est pas le seul critère d’attribution . ORG-0001 ORG-0001 https://pha2.enedis.fr/ ORG-0001 ORG-0001 Ces procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA true false required true true 2026-05-29+02:00 2026-05-11+02:00 23:30:00+02:00 false false fa-wo-rc none Lot 8 Paris- Ile de France Ouest - Ile De France Est Réalisation études géotechniques, hydrologiques et hydrauliques dans les postes sources Enedis pour le BRIPS Paris- Ile de France Ouest - Ile De France Est services true 2438000 1950000 71351500 Départements 78,92,95,75,77,91,93,94 FRZZZ FRA 2026-10-01+02:00 2031-09-30+02:00 La durée du marchée est de 60 mois et comprends deux options de durée de 12 mois et tranche conditionnelle 0