23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4937A3EC-EA98-C57C-D2A7B9142924D0EE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.vendee.fr ORG-0002 Département de la Vendée 40 rue du Maréchal Foch La Roche sur Yon 85923 FRG05 FRA 19573 le Président du Conseil départemental 0228858384 marchespublics@vendee.fr ORG-0003 Département de la Vendée - Service Conduite d'opération Hôtel du Département, 40 rue du Maréchal Foch La Roche sur Yon 85923 FRG05 FRA 4937A413-BEBA-F882-5F3EBB51FEDC52F1 Ludovic LEDU 0228858096 correspondance@aws-france.com http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 4937A423-D9A9-3695-E95E1C356F54ED47 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises ORG-0005 Médiation des entreprises 22, Mail Pablo Picasso Bp 24209 Nantes 44042 FRG01 FRA 4937A438-C637-5038-2B7FFDA444EC1F0F DREETS Pays de la Loire 0609082745 yann.quere@dreets.gouv.fr 00275764-202583/20252025-04-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 8f257315-1eab-4955-b8ef-d4e117c91cf6 32f525f9-1893-4f26-850c-5afec0a70b46 2025-04-25+02:00 18:12:27+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://marchespublics.vendee.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 2025CO-M0057 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une Maison Départementale des sports à la Roche sur Yon L'opération consiste en la construction d'une Maison Départementale des Sports sur le site îlot des Oudairies à La Roche sur Yon, comprenant plusieurs étages, aménagée en bureaux, salles de réunions, zones de stockages, un hall d'accueil et d'exposition, l'ensemble pour une surface plancher estimée à 4 500 m2 environ. Ce nouveau bâtiment devrait accueillir 35 comités sportifs en plus du CDOS Vendée, et de la Maison Sport-Santé, (soit un équivalent de 70 salariés permanents), et permettre l'accueil du public notamment au sein de ses différentes salles de réunion et de son hall d'exposition/Accueil. Il est prévu classifié ERP-ERT, type LW 3ème catégorie. Il sera confié au Maître d'oeuvre une mission de base avec EXE complète sur tous les lots, OPC, maquette BIM, études STD/FLJ et coordination SSI. L'enveloppe réservée aux travaux est estimée au stade du préprogramme à 10 550 000 euro(s) HT (valeur janvier 2025). Date prévisionnelle de début des études : février 2026 services 71221000 71221000 LOT-0000 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) Effectif moyen annuel : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true tp-abil Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : La fiche de composition du groupement Outils, usines ou équipements techniques : une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des services spécifiés : la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des agents de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché used true other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Pour les personnes chargées de l'architecture, les éléments justifiant de leur qualité et capacité en matière d'architecture du bâtiment (inscription à l'ordre des architectes et/ou tout justificatif reconnu) no-eu-funds 1638799 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638799 false true false ord-imp 1 quality Valeur technique portant sur l'adéquation de la réponse aux exigences et contraintes du programme ; ord-imp 2 quality Qualité architecturale du projet ord-imp 3 quality Performances en matière de protection de l'environnement ord-imp 4 price Cohérence et compatibilité de l'estimation du coût des travaux avec la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage 1 Les candidats admis à concourir recevront, sous réserve des dispositions prévues au règlement de concours et sur proposition du jury, une indemnité d'un montant maximal de 75 000 euro(s) TTC pour les études d'esquisse et les images de synthèse à remettre. La rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de l'indemnité reçue par le lauréat du concours. Le jury pourra déclarer que des prestations sont incomplètes ou ne répondent en tout ou partie du programme et aux exigences du concours. Dans ce cas, les primes pourront être réduites ou supprimées en fonction de la qualité de la prestation remise, ce sur décision du jury.L'indemnité du lauréat du concours correspondant aux études d'esquisse et aux images de synthèse sera versée lors de la première situation du paiement d'honoraires et sera à valoir sur les honoraires du maître d'oeuvre, contrairement à celle des prestations qui sera versée sur présentation d'une facture correspondante. Les concurrents non retenus devront faire la demande de cette rémunération sur présentation d'une facture ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638799 ORG-0004 ORG-0005 FRA AW Solutions required true 2025-05-27+02:00 17:00:00+02:00 2025-08-11+02:00 true 4 3 S-PF-1638799 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une Maison Départementale des sports à la Roche sur Yon L'opération consiste en la construction d'une Maison Départementale des Sports sur le site îlot des Oudairies à La Roche sur Yon, comprenant plusieurs étages, aménagée en bureaux, salles de réunions, zones de stockages, un hall d'accueil et d'exposition, l'ensemble pour une surface plancher estimée à 4 500 m2 environ. Ce nouveau bâtiment devrait accueillir 35 comités sportifs en plus du CDOS Vendée, et de la Maison Sport-Santé, (soit un équivalent de 70 salariés permanents), et permettre l'accueil du public notamment au sein de ses différentes salles de réunion et de son hall d'exposition/Accueil. Il est prévu classifié ERP-ERT, type LW 3ème catégorie. Il sera confié au Maître d'oeuvre une mission de base avec EXE complète sur tous les lots, OPC, maquette BIM, études STD/FLJ et coordination SSI. L'enveloppe réservée aux travaux est estimée au stade du préprogramme à 10 550 000 euro(s) HT (valeur janvier 2025). Date prévisionnelle de début des études : février 2026 services 71221000 71221000