16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAC8959858-F934-AFC8-BFBD81B7E51AAD3A +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.elogie-siemp.paris ORG-0002 ELOGIE-SIEMP 8 boulevard d'IndochineParis cedex 1975924FR101FRA51745 FRAISSEIX OlivierDirecteur général0140475555appel.offres@elogie-siemp.paris http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAC895987E-FC35-D5CC-B807EC20000CE9AA 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRAC895988E-FC5E-24F1-AE90A55897D920EA 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr00027583-202510/20252025-01-15+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b1163d6f-1d7c-4d46-89cc-147bc25ed894e320ab9a-b82e-4e50-b54d-9030136d98e22025-01-13+01:0019:10:02+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2005-004Marché de service d'entretien du réseau d'adduction d'eau du domaine "Beauregard" de la Celle Saint CloudLe marché est traité majoritairement à prix forfaitaire. Le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire. L'accord-cadre sans minimum, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour un montant maximal de 120 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesservicesLes sous critères de la valeur technique et du prix sont précisés dans le règlement de la consultation La date de début d'exécution est la date de notification du marché6513000065130000La Celle Saint CloudLa celle-saint-cloud78170FR103 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseusedallowedno-eu-fundst-requtruefin 2028 1583547non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583547 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre poi-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15835475 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-02-13+01:0012:00:00+01:002025-02-13+01:0014:00:00+01:00 false none noneS-PF-1583547Marché de service d'entretien du réseau d'adduction d'eau du domaine "Beauregard" de la Celle Saint CloudLe marché est traité majoritairement à prix forfaitaire. Le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire. L'accord-cadre sans minimum, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour un montant maximal de 120 000 euro(s) HT pour la durée du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesservices6513000065130000La Celle Saint CloudLa celle-saint-cloud78170FR103 FRA 2025-03-31+02:002026-03-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ce marché comprend une clause de réexamen3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (maximum : 4 ans)