d8307eda-3584-4e69-8575-9ff7809e754d-02 La date limite de remise des offres initialement prévue le 19 MAI 2026 á 12h00, est reportée au 26 MAI 2026 á 12h00. Pour tout ce qui concerne les autres éléments d?informations, l?avis de presse initial reste inchangé PROCEDURE update-add 16 https://oriente.corsica/ https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE 20 cours Jean Charles SARROCHI ALERIA 20270 FRM02 FRA 20001516200015 Jean-Claude FRANCESCHI +33 495579763 comcomoriente@orange.fr https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA) VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASTIA (TA) VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00276212-202678/20262026-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 fe8bfb44-ab7f-407d-8eb1-75167b9031ed 208dc753-d9b5-41af-8984-701129ad198d 2026-04-20+02:00 18:00:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatspublicscorse.com la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 13 13 open false AO 2026-03 Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire. Prestations de services pour l'entretien, le nettoyage et le balisage d'itinéraires de randonnée et espaces naturels répartis sur le territoire de la Communauté de Communes de l'Oriente. services L'accord cadre á bons de commandes comprend 13 lots. Informations communes á tous les lots : L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est conclu pour une durée de 1 an á compter de la date de notification. Chaque lot sera attribué á un seul opérateur économique (candidat individuel ou groupement). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés á chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Reconduction : L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'á son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé á 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction de l'accord-cadre. Visite sur site obligatoire pour l'ensemble des lots. Le planning des visites est compris dans le DCE mis á disposition des candidats. Les critères de jugement des offres, les sous-critères relatifs á la valeur technique, ainsi que les modalités d'analyse sont identiques pour tous les lots et sont détaillés dans Règlement de la consultation. Les critères de sélection sont identiques pour tous les lots : Aptitude á exercer l'activité professionnelle : Description: Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire, - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 á L. 5212-11 du Code du travail. Capacité économique et financière, Description:-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Capacité technique et professionnelle. Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, á défaut, par une déclaration du candidat; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. 77314000 Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Prix des prestations https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 1 SENTIER DE MARE E STAGNU SENTIER DE MARE E STAGNU services Seuil maximum de 8 500 Euro HT/an soit un total de 25 500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8500 77314000 Territoire de la Communauté de Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 2 SENTIER TOX SENTIER TOX services Seuil maximum de 13000 Euro HT/an soit un total de 39000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 13000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 3 SENTIER DE TALLONE SENTIER DE TALLONE services Seuil maximum de 6000 Euro HT/an soit un total de 18000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 6000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 4 SENTIER DE CASEVECCHIE SENTIER DE CASEVECCHIE services Seuil maximum de 8 000 Euro HT/an soit un total de 24 000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 5 SENTIER DE ZALANA SENTIER DE ZALANA services Seuil maximum de 9000 Euro HT/an soit un total de 27000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 9000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 6 SENTIER DE MATRA SENTIER DE MATRA services Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 10000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 7 SENTIER DE LINGUIZZETTA SENTIER DE LINGUIZZETTA services Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 7000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 8 SENTIER D'ANTISANTI SENTIER D'ANTISANTI services Seuil maximum de 10000 Euro HT/an soit un total de 30000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 10000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 9 SENTIER DE CHIATRA SENTIER DE CHIATRA services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 10 SENTIER DE PIANELLU SENTIER DE PIANELLU services Seuil maximum de 7000 Euro HT/an soit un total de 21000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 7000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 11 SENTIER DE PIEDICORTE SENTIER DE PIEDICORTE services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 12 SENTIER D'ALTIANI SENTIER D'ALTIANI services Seuil maximum de 5500 Euro HT/an soit un total de 16500 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 5500 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique Valeur technique au regard du mémoire technique justificatif : Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation. per-exa 40 price Prix des prestations Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 6 - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-05-26+02:00 12:00:00+02:00 false 50 fa-wo-rc none Lot 13 SENTIER DE PIETRA DI VERDE SENTIER DE PIETRA DI VERDE services Seuil maximum de 8000 Euro HT/an soit un total de 24000 Euro HT sur toutes les périodes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre maximal de renouvellements: 2 8000 77314000 Territoire de la Communauté de Communes ALERIA 20270 FRM02 FRA 12