16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E633F38C-BD49-7302-FCF12DB1A9E114EB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://toulon.fr ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulon Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA E633F3AB-92FD-CB05-9E0E192F1CD7FAEC 0494363240 mpublic@mairie-toulon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA E633F3BA-A357-39BE-040616FC4B47DCE1 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA E633F3CB-AAC9-CC71-CDF2887FD2DF36CF 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 00277867-202679/20262026-04-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b43fdeb5-1f3d-42bf-bd4b-068821a32269 8e173242-0b8e-4680-b50a-49fe29bc11d8 2026-04-21+02:00 17:18:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26FS-DCP-0417-O Accords-cadres à commandes relatif à la maintenance préventive et corrective des bacs à graisse, stations de relevage et à l'entretien des réseaux d'assainissement en 3 lots La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective des bacs à graisses, des stations de relevage et l'entretien des réseaux d'assainissement en 3 lots services Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 4 ans fermes. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la durée totale du marché de 4 ans fermes. La date de démarrage du marché (01/08/2026) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.2.2 du Ccap commun aux 3 lots. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 7 du Ccap commun aux 3 lots. Une avance de 15 % est prévue à l'article 9.2 du Ccap commun aux 3 lots. Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Chaque accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Valeur Technique" noté sur 50 points ; - le critère "Prix" noté sur 40 points ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 419000 90513500 39350000 90400000 90470000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1807475 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807475 epo-notice none required not-allowed false no performance Au titre du lot 2 : en application de la norme UTE C 18-510, Le titulaire fournira au Maître d'Ouvrage toutes les habilitations électriques BR des agents en cours de validité dans les 15 jours suivant la notification du marché. Au titre du lot 3 : le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807475 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-02+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Toulon false 1 fa-wo-rc none 1 Maintenance préventive et corrective des bacs à graisses, pompage et assèchement des caves et vides sanitaires Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des bacs à graisses, pompage et assèchement des caves et vides sanitaires services Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant minimum sur la durée du marché (4 ans) : montant de la Dpgf acté par mise au point Montant maximum sur la durée du marché (4 ans) : 285 000 euro(s) Ht soit 342 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles other other 93700 90513500 90513500 39350000 90400000 90470000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2026-08-01+02:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1807475 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807475 epo-notice none required not-allowed false no performance Au titre du lot 2 : en application de la norme UTE C 18-510, Le titulaire fournira au Maître d'Ouvrage toutes les habilitations électriques BR des agents en cours de validité dans les 15 jours suivant la notification du marché. Au titre du lot 3 : le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807475 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-02+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Toulon false 1 fa-wo-rc none 2 Maintenance préventive et corrective des stations de relevage des eaux usées et des surpresseurs eau potable et RIA Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des stations de relevage des eaux usées et des surpresseurs eau potable et RIA services Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant minimum sur la durée du marché (4 ans) : montant de la Dpgf acté par mise au point Montant maximum sur la durée du marché (4 ans) : 160 000 euro(s) Ht soit 192 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles other other 52800 90513500 90400000 39350000 90400000 90470000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2026-08-01+02:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true 2030 not-allowed 1807475 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807475 epo-notice none required not-allowed false no performance Au titre du lot 2 : en application de la norme UTE C 18-510, Le titulaire fournira au Maître d'Ouvrage toutes les habilitations électriques BR des agents en cours de validité dans les 15 jours suivant la notification du marché. Au titre du lot 3 : le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807475 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-02+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Toulon false 1 fa-wo-rc none 3 Prestations de nettoyage, curage, débouchage et d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement Le présent lot concerne les Prestations de nettoyage, curage, débouchage et d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement services Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant minimum sur la durée du marché (4 ans) : 90 000 euro(s) Ht soit 108 000 euro(s) Ttc. Montant maximum sur la durée du marché (4 ans) : 820 000 euro(s) Ht soit 984 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles other other 272500 90513500 90470000 39350000 90400000 90470000 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2026-08-01+02:00 48 0