7d71a23f-f678-4c98-9113-5e948054a798-01 Initialement prévue le 10/05/2024 à 12h00, la date limite de remise des offres est décalée au 21/05/2024 à 12h00. cor-buy 16 ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens Amiens FRA 17800005500016 03 22 33 61 70 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0001 CHU AMIENS PICARDIE 1 Place Victor Pauchet Amiens 80054 FRA 26800014800018 0322088582 rouzot.lucie@chu-amiens.fr 00278144-202492/20242024-05-13Z 2.3 eforms-sdk-1.9 10f70eee-a22a-4ab6-9c03-621c6c10665e 049dcdb8-a263-457e-a034-4412c9bb863a 2024-05-10+02:00 10:39:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/10/2024 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu'au 30/09/2025 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 3 mois. En application des articles R R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire ou multi-attributaires (uniquement concernant les lots 26, 31, 37 et 42 conformément à l'article 2.5 du CCAP) conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec maximum en quantité par lot (voir annexe 1 au CCAP). open DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD NEUROCHIRURGICAL - Relance DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD NEUROCHIRURGICAL - Relance des lots 25, 26, 30, 31, 36, 37, 40 et 42 supplies 33000000 LOT-0006 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed performance no allowed per-exa 75 quality QUALITE TECHNIQUE : 75 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 20 price ECONOMIQUE : 20 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 37 Lot 37 - Cage lombaire antérieure stérile ou non stérile - ALIF - toutes hauteurs, longueurs et largeurs - avec système de verrouillage par vis - PEEK ou titane Lot 37 - Cage lombaire antérieure stérile ou non stérile - ALIF - toutes hauteurs, longueurs et largeurs - avec système de verrouillage par vis - PEEK ou titane supplies 33000000 LOT-0007 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none performance no allowed not-allowed per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 40 Lot 40 - Cage lombaire latérale stérile - OLIF - verrouillable par système d'ancres/agrafes Lot 40 - Cage lombaire latérale stérile - OLIF - verrouillable par système d'ancres/agrafes supplies 33000000 LOT-0002 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none allowed no performance not-allowed per-exa 75 quality QUALITE TECHNIQUE : 75 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». per-exa 20 price ECONOMIQUE : 20 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 26 Lot 26 - Cage cervicale antérieure en PEEK OU TITANE - STERILE OU NON STERILE - verrouillable par système de vis- toutes largeurs et hauteurs Lot 26 - Cage cervicale antérieure en PEEK OU TITANE - STERILE OU NON STERILE - verrouillable par système de vis- toutes largeurs et hauteurs supplies 33000000 LOT-0003 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed allowed performance no per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 30 Lot 30 - Cage cervicale avec une fixation sécurisée par une lame au moyen d'un tournevis - ancillaire à UU Lot 30 - Cage cervicale avec une fixation sécurisée par une lame au moyen d'un tournevis - ancillaire à UU supplies 33000000 LOT-0001 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed allowed no performance per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 25 Lot 25 - Vis de distraction pour rachis cervicale- stérile, à usage unique Lot 25 - Vis de distraction pour rachis cervicale- stérile, à usage unique supplies 33000000 LOT-0008 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none no performance allowed not-allowed per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 42 Lot 42 - Substitut osseux pour cage intersomatique : format pate Lot 42 - Substitut osseux pour cage intersomatique : format pate supplies 33000000 LOT-0004 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed no performance allowed per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 31 Lot 31 - Prothèse cervicale à noyau mobile Lot 31 - Prothèse cervicale à noyau mobile supplies 33000000 LOT-0005 ef-stand allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed no performance allowed per-exa 30 price ECONOMIQUE : 30 % Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE. per-exa 65 quality QUALITE TECHNIQUE : 65 % Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.); - l'étendue de la gamme du lot concerné. per-exa 5 quality QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ». https://www.marches-publics.gouv.fr/ Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 36 Lot 36 - Cage lombaire facettaire titane fixation à vis transfacettaire - vis titane - substitut osseux Lot 36 - Cage lombaire facettaire titane fixation à vis transfacettaire - vis titane - substitut osseux supplies 33000000