16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E3A13B67-FD0A-6254-345FE11CF967ECD4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Centrale d'achat Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 58463 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Dijon métropole utiliser le lien "Correspondre avec l'acheteur" Dijon 21000 FRC11 FRA E3A13B85-F8B7-30F9-4D8CD527A2294507 Service de la Commande Publique 0380745172 marches-publics@metropole-dijon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA E3A13B93-A6EC-AA1C-82B18D68A1A0392F 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00280340-202584/20252025-04-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 1847d074-38eb-494f-9436-fe443a0475cc 2e823a8d-0027-4120-b923-ced494e344f1 2025-04-28+02:00 18:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 2025CAAO0142 CENTRALE D'ACHAT : Prestations de services de traiteurs et de restauration Le présent contrat a pour objet l'organisation de prestations de services de traiteurs et de restauration permettant de couvrir l'ensemble des besoins de la Métropole, de la Ville de Dijon et des entités de la centrale d'achat de Dijon métropole tels que décrits au CCTP services Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'acheteur agit en tant que centrale d'achat. Pour tous les lots, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, il sera retenu un maximum de 5 attributaires par lot. Les bons de commande sont attribués à tour de rôle. n°1 : Buffets et cocktails - montant maximum 1 170 000,00 euro(s) Ht n°2 : Boissons chaudes - montant maximum 260 000,00 euro(s) Ht n°3 : Viennoiseries, pâtisseries et sandwichs - montant maximum 520 000,00 euro(s) Ht n°4 : Repas assis - montant maximum 450 000,00 euro(s) Ht La durée initiale du contrat est de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois et dans la limite du montant maximum de chaque lot 2400000 55520000 55520000 divers sites sur le territoire de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used tp-abil Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1639213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639213 none required not-allowed false no false per-exa 50 quality Valeur technique et environnementale appréciée au regard du mémoire technique et environnemental, et à la suite de la dégustation per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639213 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-05+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 1 n°1 : Buffets et cocktails Buffets et cocktails services other 1170000 55520000 55520000 divers sites sur le territoire de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois et dans la limite du montant maximum de chaque lot LOT-0002 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used tp-abil Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1639213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639213 none required not-allowed false no false per-exa 50 quality Valeur technique et environnementale appréciée au regard du mémoire technique et environnemental per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639213 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-05+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 2 n°2 : Boissons chaudes Boissons chaudes services other 260000 55520000 55520000 divers sites sur le territoire de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois et dans la limite du montant maximum de chaque lot LOT-0003 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used tp-abil Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1639213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639213 none required not-allowed false no false per-exa 50 quality Valeur technique et environnementale appréciée au regard du mémoire technique et environnemental per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639213 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-05+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 3 n°3 : Viennoiseries, pâtisseries et sandwichs Viennoiseries, pâtisseries et sandwichs services other 520000 55520000 55520000 divers sites sur le territoire de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois et dans la limite du montant maximum de chaque lot LOT-0004 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used tp-abil Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1639213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1639213 none required not-allowed false no false per-exa 50 quality Valeur technique et environnementale appréciée au regard du mémoire technique et environnemental, et à la suite de la dégustation per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1639213 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-05+02:00 14:00:00+02:00 false 5 fa-w-rc none 4 n°4 : Repas assis Repas assis services other 450000 55520000 55520000 divers sites sur le territoire de Dijon Métropole Dijon 21000 FRC11 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois et dans la limite du montant maximum de chaque lot