a2199b78-573e-423f-b6af-0fc2c1e02424-01 Remise des offres: Au lieu du 02/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/05/2025 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 15/05/2025 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 10EB6110-BF01-FC81-BD0DD77BB55F6A2C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 marches-publics@montpellier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 10EB612E-ABB6-33FA-59226E0363AFD169 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 10EB613E-A605-D315-2E2B98E1AB282D08 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00282308-202585/20252025-05-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e35e4a0c-1dde-4cf1-b7b0-27c35c229115 6e8a48a7-0572-4884-a22c-39ff580283ef 2025-04-29+02:00 15:16:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M4D0052DE Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et d'accessoires complémentaires nécessaires au compostage (seaux de pré-collecte, aérateur et grilles) pour les habitants de Montpellier L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible dans les conditions du CCAP supplies Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2 - Tél : 04 67 54 81 00, Télécopie : 04 67 54 74 10 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Voir la page de garde du règlement de la consultation pour la date limite de remise des échantillons et les modalités de remise des échantillons (article 5.2 du Rc). La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 1600000 39234000 39234000 Territoire de Montpellier Montpellier 34000 FRJ13 FRA LOT-0000 ef-stand Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles used tp-abil Capacité technique : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used sui-act Situation juridique : Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) used not-allowed no-eu-funds true Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029, sinon nouvel avis en 2026, 2027 ou 2028 1595039 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595039 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres, budget de la Métropole de Montpellier https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595039 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-15+02:00 12:00:00+02:00 200007-2025 2025-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1595039 Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique et d'accessoires complémentaires nécessaires au compostage (seaux de pré-collecte, aérateur et grilles) pour les habitants de Montpellier L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible dans les conditions du CCAP supplies other 1600000 39234000 39234000 Territoire de Montpellier Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2025-07-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges