18 ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix Simone Veil BP 1038 Strasbourg cedex 67070 FRF11 FRA 17670005200010 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0001 ESID Metz Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY Metz 57000 FRA 13000190200373 0355748045 esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 00282912-202493/20242024-05-14Z 2.3 eforms-sdk-1.9 a294adc5-7916-41b1-9598-88153a08180d cc40c23f-b5c9-4795-aabe-21cbfa7451b9 2024-05-13+02:00 08:16:55+02:00 01 32009L0081 cn-standard FRA not-cont-ent cga defence ORG-0001 socsec-law Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation restricted DAF_2024_000234 Accord-cadre à bons de commande sur BPU pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie relatifs à l'entretien, la réparation et l'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'ESID de Metz Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon, Châlons en Champagne, Lille, Luxeuil, Metz, Nancy, Phalsbourg, Saint-Dizier, Strasbourg—Haguenau-Colmar et Verdun. works L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois (dont 2 mois de période de préparation incluse). A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre-vingt-quatre mois. 45400000 LOT-0013 tp-abil Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng performance Insertion sociale no true not-allowed required poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 13 USID de Strasbourg Haguenau Colmar - BDD Strasbourg Haguenau Colmar Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Strasbourg?Haguenau-Colmar. works 45400000 6 LOT-0006 tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng not-allowed performance Insertion sociale no true required poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 6 USID de Lille - BDD de Lille Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille. works 45400000 6 LOT-0004 tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng not-allowed true no performance Insertion sociale required poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 4 USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Châlon sur Saône et Autun Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon. works 45400000 6 LOT-0007 ef-stand Voir règlement de consultation tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng performance Insertion sociale no true required not-allowed poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 7 USID de Luxeuil-Epinal - BDD de Luxeuil-Epinal Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Luxeuil-Epinal. works 45400000 6 LOT-0001 tp-abil Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation none false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng not-allowed required no performance Insertion sociale true poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 1 USID Besançon - BDD Belfort - Toutes emprises Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon. works 45400000 6 LOT-0014 ef-stand Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation tp-abil Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng no performance Insertion sociale not-allowed true not-allowed poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 14 USID de Verdun - BDD de Verdun Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Verdun. works 45400000 6 LOT-0011 tp-abil Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng not-allowed required performance Insertion sociale no poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 11 USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Saint-Dizier/Marolles Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Saint-Dizier. works 45400000 6 LOT-0005 tp-abil voir règlement de consultation sui-act voir règlement de consultation ef-stand voir règlement de consultation none false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng true not-allowed no performance Insertion sociale required poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 5 USID de Châlons en Champagne BDD Charleville Mézières - Toutes emprises BDD Mourmelon-Mailly - Toutes emprises Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) Châlons en Champagne. works 45400000 6 LOT-0003 tp-abil Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng not-allowed true not-allowed performance Insertion sociale no poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 3 USID Besançon - BDD Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon. works 45400000 6 LOT-0002 tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation none false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng required no performance Insertion sociale not-allowed true poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 2 USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Besançon et Valdahon Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon. works 45400000 6 LOT-0010 tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng required not-allowed no performance Insertion sociale true poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 10 USID de Phalsbourg - 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BDD de Nancy Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Nancy. works 45400000 6 LOT-0012 tp-abil Voir règlement de consultation sui-act Voir règlement de consultation ef-stand Voir règlement de consultation none no-eu-funds false Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. none false subc-chng performance Insertion sociale no not-allowed true required poi-exa 100 cost Prix : 80 points Valeur technique : 20 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required 2024-06-18+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 12 USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont / Brienne-le-Château Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Saint-Dizier. works 45400000 6