16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://altemed.fr/ ORG-0002 ALTEMED 407 Av. du Professeur Etienne AntonelliMontpellier34070FRA92259336300018 GRAIL CédricDirecteur Général0467136300tudor.tasca@serm-montpellier.fr ORG-0003 ALTEMED 407 Av. du Professeur Etienne AntonelliMontpellier34070FRA1694970 0467136300service_marches@acmhabitat.fr ORG-0004 Tribunal Judiciaire Marseille 6 Rue Joseph AutranMaseille13006FRA1664720 0491155050tj-marseille@justice.fr00282913-202493/20242024-05-14Z 2.3 eforms-sdk-1.8 ce636bf5-b87d-458a-9e52-f8acf49501d121e77657-222b-4bd2-853e-77623a0aa3602024-05-10+02:0022:10:01+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.marches-publics.infolahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.22open falseS24.34LOCATION LONGUE DUREE ET ENTRETIEN DU PARC DE VEHICULES, SCOOTERS ELECTRIQUES POUR ALTEMEDLa consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. La durée du contrat débutera à compter de la date de notification du marché pour une durée ferme de 48 moisservicesLa fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation16520006017000060170000Altemed - 407 Av. du Professeur Etienne AntonelliMontpellier34070FRJ13 FRALOT-0001 sui-act- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireused ef-stand- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusednot-allowedno-eu-fundsnot-allowed 1465475non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465475 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa40pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14654756Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-06-10+02:0012:00:00+02:002024-06-13+02:0009:30:00+02:00Montpellier false1fa-wo-rc none1Location et entretien de Véhicules hybrides et électriquesPoste 1 - Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques pour ALTEMED - à bons de commande sans minimum et avec maximum 67 000 euro(s) HT, 48 mois Poste 2 - Location et entretien de Véhicules hybrides et électriques pour ACM Habitat - à bons de commande sans minimum et avec maximum 1 300 000 euro(s) HT, 48 moisservices6017000034100000Altemed - 407 Av. du Professeur Etienne AntonelliMontpellier34070FRJ13 FRA 0LOT-0002 sui-act- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat" - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireused ef-stand- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusednot-allowedno-eu-fundsnot-allowed 1465475non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465475 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa40pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14654756Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-06-10+02:0012:00:00+02:002024-06-13+02:0009:30:00+02:00Montpellier false1fa-wo-rc none2Location et entretien de Scooters électriquesMarché à bons de commande sans minimum et avec maximum 285 000 euro(s) HT, 48 moisservices6017000034421000Altemed - 407 Av. du Professeur Etienne AntonelliMontpellier34070FRJ13 FRA 0