16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1729022D-D01D-F053-30239A2E69148D90 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-cognac.fr/ ORG-0002 Ville de COGNAC Hotel de ville 68, Boulevard Denfert-Rochereau , Cs 20217 Cognac 16111 FRI31 FRA 38589 le Maire 0545365536 0545828641 mairie@ville-cognac.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 1729024D-FF6A-2D8A-B5DCB8655605E6AE 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 17290263-A6B4-86CD-2A4988282BCBE442 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00284698-202585/20252025-05-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b5f7f544-f586-49d9-b718-0f64a753b129 43288d80-fa97-4915-b876-a17a40407028 2025-04-29+02:00 18:11:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 25004V Travaux d'entretien des espaces verts Les travaux objet du présent marché concernent les entretiens planifiés de terrains, bords de voirie et autres sites appartenant à la ville de COGNAC, ou entretenus par ses services techniques. Les travaux sont planifiés, ou ont un caractère d'urgence du fait de travaux d'entretien non prévus pour cause d'événements ou de manifestations particuliers services Accord-cadre mono-attributaire, à prix unitaires avec montant maxi à ne pas dépasser, comprenant 4 lots. Il n'y a pas de Pse (prestation supplémentaire éventuelle) à chiffrer. Une visite sur site est obligatoire le 15 mai 2025 de 14h à 16h00 pour l'ensemble des lots, selon les dispositions du règlement de la consultation. Si difficultés éventuelles pour venir à la visite, joindre la direction du service des espaces verts de la Ville de Cognac. Critères : prix : 40 points ; valeur technique : 60 points 77310000 77310000 LOT-0001 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une Siae, Esat ou Ea. Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used sui-act Inscription à un registre de commerce : Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Ou cocher la case F1 du Dc1 used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Seulement pour les lots 1 et 2 qui sont des contrats réservés en vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique et selon les dispositions du règlement de la consultation, pages 5 et 6 not-allowed no-eu-funds allowed 1640148 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640148 res-ws required not-allowed false yes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640148 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 14:30:00+02:00 Mairie de Cognac false none none 1 Travaux d'entretien des parkings Travaux d'entretien des parkings services montant maxi annuel à ne pas dépasser : 6 667 euro(s) other 77310000 77310000 2025-07-01+02:00 48 3 3 Reconductions tacites LOT-0002 ef-stand Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire Dc2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une Siae, Esat ou Ea. Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. 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