233707-2024 cor-buy La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 28/05/2024 à 12h. 16 https://www.marches-securises.fr http://www.agglo-chartres.fr/ ORG-0001 Chartres Métropole (28) Place des Halles Marchés Chartres cédex 28000 FRB02 FRA 20003318100013 +33 237234064 marches.publics@agglo-ville.chartres.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif d'Orléans 28 RUE DE LA BRETONNERIE ORLEANS 45000 FRB06 FRA 17450005800022 Greffe du tribunal +33 238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00285299-202494/20242024-05-15Z 2.3 eforms-sdk-1.10 9e0b3e32-ec01-4a72-bd57-ea549ad739f5 ee67e94e-f0f0-473a-a684-7b1c379d851c 2024-05-14Z 11:05:34Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 1 false Appel d'offres ouvert open all Affaire 24A005 Affaire 24A005 - Analyse d'eaux souterraines et superficielles Analyse d'eaux souterraines et superficielles services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. La durée de l'accord-cadre est de 48 mois. 300000 300000 71620000 FRB02 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière Voir le règlement de la consultation used tp-abil la capacité technique Voir le règlement de la consultation used false not-allowed no-eu-funds true not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ false no required not-allowed false per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality Valeur technique 2.1 - moyens matériels et humains 60.0 2.2 - délais d’exécution proposés 20.0 2.3 – Méthodologie et organisation 20.0 ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false https://www.c-chartres-marches.fr. required true https://www.c-chartres-marches.fr. 2024-05-28+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24A005 Affaire 24 A005 - Analyse d'eaux souterraines et superficielles Affaire 24 A005 - Analyse d'eaux souterraines et superficielles La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges services 300000 300000 71620000 48 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires