16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAA521A832-BCCB-3339-58543D4F691CEC82 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.hha.fr ORG-0002 Habitats de Haute-Alsace 1004973 rue de MoratColmar68001FRF12FRA51371 Service de la commande publique0389229310service.marches@hha.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 5103831, avenue de la PaixStrasbourg67070FRF11FRAA521A854-A537-C54F-B47B9BBF5C0E70A7 03882123230388364466greffe.ta-strasbourg@juradm.fr00285890-202586/20252025-05-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 407dc756-910f-4d6b-ae93-690dc13ca731e11b624d-7502-4fa1-9bab-3fd4c64039e02025-05-02+02:0012:20:50+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marchespublics.hha.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.11open false2025DI0022Réhabilitation de 48 logements collectifs rues Edmond Rogelet/Archers à BUHLL'opération a pour objet la réhabilitation thermique de deux immeubles. Les travaux sont divisés en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparéeworksUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)45453000454530008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRALOT-0001 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none01ECHAFAUDAGEECHAFAUDAGEworks45453000452621008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0002 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière annéeliste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesused tp-abilCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Certificat Qualibat 1552 concernant le traitement de l'amiante ou équivalentusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none02DESAMIANTAGEDESAMIANTAGEworks45453000452626608-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0003 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none03MACONNERIE / DEMOLITIONMACONNERIE / DEMOLITIONworks45453000452625228-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0004 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none04CHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIECHARPENTE / COUVERTURE / ZINGUERIEworks45453000452610008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0005 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none05MENUISERIE EXTERIEURE PVCMENUISERIE EXTERIEURE PVCworks45453000454211008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0006 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none06MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM / METALLERIEMENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM / METALLERIEworks45453000442200008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0007 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none07ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE / PEINTURE EXTERIEUREISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE / PEINTURE EXTERIEUREworks45453000453210008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0008 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none10ELECTRICITEELECTRICITEworks45453000453112008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0011 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année Liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières annéesusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1641844non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641844 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16418446- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2025-06-04+02:0012:00:00+02:002025-06-05+02:0009:00:00+02:00 false none none11SECOND OEUVRE DE FINITIONSECOND OEUVRE DE FINITIONworks45453000441114008-10-12-14 rue Edmond Rogelet 2-4-6-8 rue des ArchersBuhl68530FRF12 FRA 2025-07-01+02:0014 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0