16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A6E4148F-0214-46C8-25350192B9390257 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57593 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA A6E414AF-AC04-038C-4CF89F64F0146968 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00285896-202586/20252025-05-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a7b66598-1ccb-4982-8793-8b26620febe3 3fdd737d-fa54-40ce-ae63-f913913e8366 2025-05-02+02:00 13:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25FS-LHSM-1827-J Maintenance des colonnes d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté urbaine La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans services - Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. - Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. - Jugement des propositions Cf à l'article 7 du Rc - Annexe : Clause de dématérialisation 50514000 50514000 19 rue Georges Braque - Cs 70854 - Le Havre Cedex 76085 FRD22 FRA LOT-0000 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance qualité : - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Les certifications demandées sont les suivantes : - Permis Pl - Certification Fimo ou Fcos ou équivalent used sui-act Inscription à un registre de commerce : - Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; Inscription à un registre de commerce : - Dc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ; used not-allowed no-eu-funds false 1641266 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1641266 none required not-allowed false no false poi-exa 6 quality Valeur technique notée sur 200 poi-exa 4 price Prix des prestations noté sur 200 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1641266 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 16:00:00+02:00 2025-06-03+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1641266 Maintenance des colonnes d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté urbaine La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans services 50514000 50514000 19 rue Georges Braque - Cs 70854 - Le Havre Cedex 76085 FRD22 FRA 2025-08-04+02:00 12 3