16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 46E8EF1B-9B36-0174-121B90AA162693F2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rlv.eu/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans 80045 5 mail Jost Pasquier Riom cedex 63201 FRK14 FRA 47967 BONNICHON Frédéric Président 0473671100 0473671101 contact@rlv.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 46E8EF5E-EF02-A182-4C6A321A84314285 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 CCIRA DE LYON 1 boulevard Vivier Merle Lyon 69443 FRK26 FRA 46E8EF75-C9B4-A54F-72AF9A45BC7B3C78 0426992833 ara.ccira@direccte.gouv.fr 00286186-202586/20252025-05-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 72aea4a2-476f-466c-8899-87b47624118d 28f2504e-6665-4ffc-a436-744519567075 2025-04-30+02:00 16:26:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false RLV25-024 Exploitation et maintenance de la chaufferie bois et du réseau du Cerey à Riom Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur de Rlv : http://marchespublics.rlv.eu/ Des sous critères figurent au règlement de consultation. le démarrage des prestations donnera lieu à un ordre de service 50721000 50721000 Chaufferie du Cerey rond point de l'Europe Riom 63200 FRK14 FRA LOT-0000 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1641203 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1641203 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> false per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Démarche et gestion environnementale (couverture optimisée du bois , valorisation des cendres) per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1641203 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-02+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1641203 Exploitation et maintenance de la chaufferie bois et du réseau du Cerey à Riom Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 50721000 50721000 Chaufferie du Cerey rond point de l'Europe Riom 63200 FRK14 FRA 2025-08-01+02:00 2029-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0