16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRA 1695837 0561223176 melanie.balonas@toulouse-metropole.fr false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRA 1695838 0561223176 melanie.balonas@toulouse-metropole.fr 00289291-202495/20242024-05-16Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d00df80f-6bb0-4263-bd49-57d6f0bcc037 a151d68f-2be6-4501-a9c2-59924472df28 2024-05-14+02:00 17:35:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 2 open false 24MC0177AOO NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - SECTEUR 5 - ANNEES 2024 A 2028 - AFFAIRE 24MC0177AOO La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs annuels sont indicatifs. Il s'agit de prestations portant sur du nettoyage classique, récurrent mais aussi occasionnel des bâtiments pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Les prestations définies au CCTP sont réparties (2 lots). L'accord-cadre correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Pour les montants maximum par période: Pour le lot N°1 : Toulouse Métropole : 10 000.00 euro(s) HT par an Ville de Toulouse : 50 000.00 euro(s) HT par an Pour le lot N°2 : Toulouse Métropole : 10 000.00 euro(s) HT par an Ville de Toulouse : 45 000.00 euro(s) HT par an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 10/09/2024 ou de la date de notification si elle est postérieure. Cet accord-cadre comporte un nombre d'heures d'insertion minimales : Lot 1 : 450 HEURES/AN Lot 2 : 250 HEURES/AN Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : 1 - Fonds propres de Toulouse Métropole 2 - Fonds propres de Commune de Toulouse services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 670000 90911200 90911200 Listés au Cctp Toulouse 31100 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds not-requ true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations not-allowed 1466083 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1466083 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1466083 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-17+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Territoire Nord Territoire Nord services other other 90911200 90911200 Listés au Cctp Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2024-09-10+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : les candidats indiqueront dans le cadre de réponse, l'ordre de préférence d'attribution des lots auxquels ils soumissionnent LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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