16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 43CDBC08-F466-A0EA-1A89F2C22CA8715B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets ORG-0002 CM TRAITEMENT ET VALORISATION Place des Halles Chartres 28000 FRB02 FRA 84767 DELAPIERRE Stéphanie Directrice 0237369827 marches_publics@cm-tv.fr ORG-0003 CM TRAITEMENT ET VALORISATION La mare Corbonne Route de Verneuil Mainvilliers 28300 FRB02 FRA 43CDBC3A-9159-E18D-950D6428FCEA8FCC Service administratif et financier - Marchés publics 0237369827 marches_publics@cm-tv.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 43CDBC51-F9FE-920F-8B270B2774FDA355 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00289528-202587/20252025-05-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cbb5b135-0d7f-4fcb-9002-72e600bc4700 d9de4c3d-3378-459e-9125-6d1ac0311369 2025-05-05+02:00 14:17:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 25S003 Maintenance et remplacement des transporteurs à chaîne pour le refiom de l'Unité de Valorisation Energétique de CMTV Il s'agit d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire (pour le remplacement et/ou la maintenance des équipements) et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum (pour la fourniture des pièces de rechange critiques). La part accord-cadre de chaque lot est sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale. Pour la partie forfaitaire, le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. Pour la partie unitaire, la durée de l'accord-cadre est de 48 mois à compter de la notification supplies La visite de site est obligatoire. Toutefois, les candidats qui auraient une connaissance approfondie du site sont autorisés à justifier cette connaissance par tout autre moyen (travaux effectués à dans le cadre d'un précédent marché, etc.) 42417000 45259900 La mare Corbonne Mainvilliers 28300 FRB02 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent) Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642415 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642415 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642415 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 13:30:00+02:00 Cmtv - Mainvilliers false none none 1 Remplacement intégral du transporteur à chaîne T6310 Remplacement intégral du transporteur à chaîne T6310 supplies other 42417000 51500000 45259900 La mare Corbonne Mainvilliers 28300 FRB02 FRA 2025-06-30+02:00 48 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent) Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 ou équivalent) used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642415 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1642415 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1642415 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 13:30:00+02:00 Cmtv - Mainvilliers false none none 2 Maintenance des transporteurs à chaîne T1395 et T2395 Maintenance des transporteurs à chaîne T1395 et T2395 supplies other 42417000 50530000 45259900 La mare Corbonne Mainvilliers 28300 FRB02 FRA 2025-06-30+02:00 48 L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Lot 2 : Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Fourniture et installation de potences pour la maintenance : Les candidats doivent obligatoirement détailler et chiffrer dans leur offre la prestation supplémentaire concernant la fourniture et l'installation de potences pour la maintenance. Le détail de cette prestation est apporté dans le cahier des clauses techniques particulières (article 3.4.5). En cas d'absence de réponse par un candidat à la Pse, son offre sera déclarée irrégulière 0