16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aggloroanne.fr ORG-0002 ROANNAIS AGGLOMERATION 63 rue Jean Jaurès Cs 70005 Roanne 42311 FRA 20003573100013 NICOLIN Yves Président 0477442950 0477442959 commandepublique@roannais-agglomeration.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1171 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00290006-202495/20242024-05-16Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3dff9029-ca2d-49d4-a30b-303691bb405d 49d690b7-dfed-401d-936b-096d126ffeb9 2024-05-15+02:00 09:12:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.aggloroanne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2401020 Mise à disposition, hébergement, développement et maintenance du portail « Icitoyen » de Roannais Agglomération Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an services Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme « Enveloppe» ou sur le lien « Correspondre avec l'Acheteur », et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats 50000 50324100 50324100 LOT-0000 sui-act -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat used ef-stand -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds true 52334 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52334 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique poi-exa 30 cost Montant Ht du Bpu valant devis de simulation https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52334 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-24+02:00 14:00:00+02:00 Roanne false none none S-PF-52334 Mise à disposition, hébergement, développement et maintenance du portail « Icitoyen » de Roannais Agglomération Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an services 50324100 50324100 3