16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AE068064-044D-9BE6-97A6D5642C51F8D5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRJ11 FRA 65144 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA AE068082-AE6E-3698-5CC967535E36DC94 0468581745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA AE068091-DCC3-6C22-AA28972EDCA5102C 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRL04 FRA AE06809F-C87A-C5D6-4BCDBD6FF5834092 Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00290038-202587/20252025-05-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 53f40604-5f6b-4665-9dc5-7d8ffcf2492c a74facc6-0341-4fac-9e69-18dfd9f4a15d 2025-05-02+02:00 16:29:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 7 open false GN25C05 ACQUISITION DE VEHICULES 2025 <br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> supplies 34100000 34100000 Divers sites techniques du Grand Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA LOT-0001 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642106 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance sauf pour les lots 1 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La durée indiquée du marché correspond au délai de livraison prévisionnel pour les lots 05, 06 et 07 (délai de livraison prévisionnel de 6 mois pour le lot 01 et de 8 mois pour les lots 02, 03 et 04) ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 Un véhicule léger type citadine compacte Un véhicule léger type citadine compacte supplies 34100000 34144000 Divers sites techniques du Grand Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA 2025-07-15+02:00 12 0 LOT-0002 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642106 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance sauf pour les lots 1 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La durée indiquée du marché correspond au délai de livraison prévisionnel pour les lots 05, 06 et 07 (délai de livraison prévisionnel de 6 mois pour le lot 01 et de 8 mois pour les lots 02, 03 et 04) ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible Un camion châssis polybenne moins de 3,5 tonnes avec bras de levage et caisson amovible supplies 34100000 34140000 Divers sites techniques du Grand Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA 2025-07-15+02:00 12 0 LOT-0003 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642106 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance sauf pour les lots 1 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La durée indiquée du marché correspond au délai de livraison prévisionnel pour les lots 05, 06 et 07 (délai de livraison prévisionnel de 6 mois pour le lot 01 et de 8 mois pour les lots 02, 03 et 04) ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante Un camion moins de 3,5 tonnes avec benne basculante supplies 34100000 34139100 Divers sites techniques du Grand Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA 2025-07-15+02:00 12 0 LOT-0004 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642106 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance sauf pour les lots 1 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La durée indiquée du marché correspond au délai de livraison prévisionnel pour les lots 05, 06 et 07 (délai de livraison prévisionnel de 6 mois pour le lot 01 et de 8 mois pour les lots 02, 03 et 04) ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-06+02:00 14:00:00+02:00 false none none 04 Un corbillard électrique Un corbillard électrique supplies 34100000 34144900 Divers sites techniques du Grand Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA 2025-07-15+02:00 12 0 LOT-0005 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste de l'ensemble des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1642106 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance sauf pour les lots 1 et 3, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La durée indiquée du marché correspond au délai de livraison prévisionnel pour les lots 05, 06 et 07 (délai de livraison prévisionnel de 6 mois pour le lot 01 et de 8 mois pour les lots 02, 03 et 04) ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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