16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.icfhabitat.fr ORG-0002 ICF La Sablière S.A. HLM 24 rue de ParadisParis75490FRA55202210500357 Direction des Achats01553396000155339629daoci@icfhabitat.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FRA162720 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FRA1351173 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00290622-202495/20242024-05-16Z 2.3 eforms-sdk-1.8 98d611a9-d9f9-4fd4-b2f3-60f74c1524e0caa21d4b-95d3-4c7b-afe6-76f1931afc0d2024-05-14+02:0015:36:31+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.appelsdoffres.icfhabitat.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call falseSAB-2024_00010Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de densification urbaine du square Jules César et la construction d'environ 80 logements sociauxLa présente consultation a pour objet de désigner un titulaire pour l'exécution des prestations de mission de maitrise d'oeuvre relative à une opération de densification urbaine du square Jules César à Ermont par la construction d'environ 80 logements sociaux pour ICF La Sablièreservices7153000071530000Square Jules CesarErmont95120FR108 FRALOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusedtruenot-allowedno-eu-fundsfalse 1466601non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1466601 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityRéférences sur des opération de même nature et ayant des contraintes similaires à l'objet du marché pour chaque membre du groupement. Indiquer les références communes poi-exa20qualityComposition de l'équipe avec l'effectif moyen annuel et les qualifications des membres du groupement ainsi que la capacité économique au regard de l'opération poi-exa20costNote de présentation du groupement précisant l'organigramme, le fonctionnement du groupement, permettant d'examiner les moyens humains par rapport aux compétences et missions demandées https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1466601Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-06-14+02:0012:00:00+02:00 false none noneS-PF-1466601Mission de maitrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de densification urbaine du square Jules César et la construction d'environ 80 logements sociauxLa présente consultation a pour objet de désigner un titulaire pour l'exécution des prestations de mission de maitrise d'oeuvre relative à une opération de densification urbaine du square Jules César à Ermont par la construction d'environ 80 logements sociaux pour ICF La Sablièreservices other other7153000071530000Square Jules CesarErmont95120FR108 FRA 0