2356555a-de0e-4fba-839e-2e4774599997-01 Remise des offres: Au lieu du 21/05/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 03/06/2024 à 16h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 04/06/2024 à 14h00 au plus tard. 17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ ORG-0002 Métropole Rouen Normandie 1180 Le 108 108 allée François Mitterrand Rouen 76176 FRA 20002341400101 MAYER-ROSSIGNOL Nicolas Président 0232764422 0232764429 demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr ORG-0003 Métropole Rouen Normandie 1180 Le 108 108 Allée François Mitterrand Rouen cedex 76176 FRA 1668085 Service des Marchés 0232764422 0232764429 demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 598725 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00292831-202496/20242024-05-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 4cd4f742-7669-421c-b5c1-0181592c4330 765bf9e3-0574-4897-9074-7b28794459f2 2024-05-16+02:00 10:10:49+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24-Eau-SVDB-Capteurs Fourniture et livraison de capteurs acoustiques pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de capteurs acoustiques aimantés et hydrophones pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie supplies La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 1 240 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 8 année ferme. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « Prix », puis ensuite la meilleure note pour le critère « valeur Technique ». Les soumissionnaires fourniront à l'appui de leur proposition, des échantillons de capteurs acoustiques aimantés indiqué dans la grille de notation destinée à l'élaboration du mémoire technique. Dans le cadre de l'analyse des offres, ces échantillons seront testés en présence des soumissionnaires pour un accompagnement de prise en main. Ils seront seront mis à la disposition de la Direction de l'Eau, au plus tard avant la date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du présent règlement de consultation, à l'adresse suivante : Métropole Rouen Normandie Direction Eau/Assainissement - Régies 110 rue François Couperin 76000 Rouen Les échantillons pourront être déposés aux horaires d'ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 Le soumissionnaire devra impérativement convenir d'un rendez-vous, par mail, au maximum 5 jours ouvrés avant la date de livraison des échantillons, via les adresses mails suivantes : - Tony.duval@metropole-rouen-normandie.fr - Alban.bourel@metreopole-rouen-normandie.fr Les échantillons devront être remis contre récépissé avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse indiquée ci-dessus. Ces échantillons seront restitués aux soumissionnaires non retenus au plus tard 2 mois après la date leur notifiant la décision du représentant de l'entité adjudicatrice. Le soumissionnaire devra procéder à leur retrait à l'adresse ci-dessus en informant la Métropole soit par mail alban.bourel@metropole-rouen-normandie.fr, soit par courrier aux coordonnées suivantes : Métropole Rouen Normandie - Direction Eau/Assainissement - Régies, 110 rue François Couperin 76000 Rouen. Du fait des tests, les détériorations éventuelles des échantillons ne donneront lieu à aucune indemnité. Les échantillons demandés ne représentant pas un investissement significatif, il ne sera pas versé aux soumissionnaires de prime ou d'indemnité. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Eau-Svdb-Capteurs. Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws 979734 35125100 65111000 Territoire de la Métropole Rouen Normandie Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0000 sui-act - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2) used tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true false 1447449 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447449 Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 10% est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique none true En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre required not-allowed false no performance Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 3 Insertion par l'Économique du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447449 5 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-03+02:00 16:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1447449 Fourniture et livraison de capteurs acoustiques pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de capteurs acoustiques aimantés et hydrophones pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie supplies other other 35125100 65111000 Territoire de la Métropole Rouen Normandie Rouen 76000 FRD22 FRA 0