16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 73339CCD-FD50-D5EB-0FAA1A5CC4561293 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agglo-pau.fr ORG-0002 CA PAU BEARN PYRENEES Hotel De France 2b Place Royale, Cs90547 Pau Cedex 64000 FRI15 FRA 47743 BAYROU FRANCOIS PRESIDENT 0564641074 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Villa Ridgway 26 Avenue des Lilas Pau 64062 FRI15 FRA 73339CEB-B803-A43C-17811FB18C5B60BF POLE ACHATS PUBLICS 0564641074 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 73339CFA-CA81-A8C4-17E73B60647DD4C1 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 73339D0C-D391-EDC6-874C2C5850E6305A 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00294309-202588/20252025-05-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 874e5469-9e29-4830-94bb-ab23211f43f5 2ad5f246-289d-49a7-b3f4-8ba5fffb8cba 2025-05-06+02:00 12:22:58+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false CDA 25/32 (24A) FOURNITURES POUR LA SERIGRAPHIE Lot 1 : Fourniture de produits de la sérigraphie La Communauté d'agglomération a été désignée, par convention, coordonnateur du groupement de commande pour la préparation, la passation et la notification de l'accord-cadre dont les membres sont la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) et La ville de Pau (VDP). La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 40 000 euro(s) HT pour la VDP et de 25 000 euro(s) HT pour la CAPBP supplies Critères de sélection des candidatures/Critères de jugement des offres/Forme du groupement/Règlement du marché : Cf. règlement de consultation Retrait du Règlement de Candidature et de la note informative du Dce : https://www.pau.fr/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf : Cda 25/32 (24a) 30192400 24911200 30194220 LOT-0000 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds 1643172 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643172 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643172 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-16+02:00 23:59:00+02:00 2025-06-17+02:00 10:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none F-PF-1643172 FOURNITURES POUR LA SERIGRAPHIE Lot 1 : Fourniture de produits de la sérigraphie La Communauté d'agglomération a été désignée, par convention, coordonnateur du groupement de commande pour la préparation, la passation et la notification de l'accord-cadre dont les membres sont la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) et La ville de Pau (VDP). La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 40 000 euro(s) HT pour la VDP et de 25 000 euro(s) HT pour la CAPBP supplies other 30192400 24911200 30194220 2025-09-01+02:00 2026-04-17+02:00 1 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 17 avril 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an