16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loiret.fr ORG-0002 Conseil départemental du Loiret Département du Loiret Orléans 45945 FRA 22450001700013 le Président 0238254545 srm.marches@loiret.fr ORG-0003 Département du Loiret Orleans 45945 FRA 1697913 Direction des Bâtiments Canaux et Environnement 0238254545 loiret@loiret.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 115608 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00294334-202496/20242024-05-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 14d8462f-fb6e-4cd1-ae5f-a7aaae2d4316 f9953ccc-41a7-4bbd-84da-7687630aafdb 2024-05-16+02:00 10:10:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.loiret.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24S211N011-2 Remplacement, adaptation et mise en place de nouvelles GTB-GTC pour chauffage-ventilation-climatisation-comptage dans cinq collèges La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique supplies 48781000 48781000 Département du Loiret Orleans 45945 FRB06 FRA LOT-0000 sui-act Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre) used tp-abil - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ; - Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre). Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (techniciens, cadres de l'entreprise, …) et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1467722 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1467722 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467722 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-19+02:00 14:00:00+02:00 false none none F-PF-1467722 Remplacement, adaptation et mise en place de nouvelles GTB-GTC pour chauffage-ventilation-climatisation-comptage dans cinq collèges La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique supplies 48781000 48781000 Département du Loiret Orleans 45945 FRB06 FRA 2024-09-01+02:00 6 0