16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRA 22300001900073 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 1145350 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 1145349 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00298590-202498/20242024-05-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 58bb8736-69c4-48e6-8b24-efdef8f8e8c1 79612d2d-0317-4a07-accb-e4883faf138d 2024-05-21+02:00 12:17:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 24SEMA01 RESEAU BIENNAL DE SUIVI COMPLEMENTAIRE DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES DU GARD ANNÉES 2025-2026 Accord-cadre avec montant minimum et maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre concernant le réseau biennal de suivi des zones CEZE - VIDOURLE - VISTRE - CAMARGUE GARDOISE LOT 1 : PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES - Analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds - Fichiers utiles à la bancarisation, - Envoi des fichiers et rapports au maître d'ouvrage et au Titulaire du Lot 2. LOT 2 : EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE I2M2 et IBD - Prélèvements, déterminations et rapports d'essais des échantillons hydrobiologiques (I2M2 et IBD) - Envoi des résultats au maître d'ouvrage - Bancarisation de l'ensemble de ces données - Réalisation des différentes couches SIG présentant les résultats du lot 1 et du lot 2 - Réalisation des rapports biennaux d'interprétation par bassin versant de l'ensemble des données du lot 1 et du lot 2 - Synthèse pour chaque rapport biennal assorti d'un diagnostic et des recommandations - Tenue d'une réunion de présentation biennale de ces rapports avec un visuel - Correctifs des rapports biennaux suite aux observations - Contribution à la diatothèque régionale services Présence de Clauses Sociales Et/Ou Environnementales (cf Rc, Ccap). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre débutera à compter de la date de l'accusé de réception de notification du contrat et prendra fin au 31 décembre 2026 419077 90700000 90700000 Prelevements: Bassins Versants : Ceze - Vidourle - Vistre - Camargue et autres stations si nécessité Livraisons et Recuperations: Laboratoire départemental Service eaux et milieux aquatiques Nimes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1469513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1469513 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, ainsi qu'une partie prévisionnelle à hauteur de 50% par l'Agence de l'Eau false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1469513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-07-29+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Prélèvements et analyses physico-chimiques sur eaux superficielles Prélèvements et analyses physico-chimiques sur eaux superficielles Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 600,00 Euro(s) H.T services other other 90700000 90700000 Prelevements: Bassins Versants : Ceze - Vidourle - Vistre - Camargue et autres stations si nécessité Livraisons et Recuperations: Laboratoire départemental Service eaux et milieux aquatiques Nimes 30000 FRJ12 FRA 0 LOT-0002 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1469513 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1469513 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, ainsi qu'une partie prévisionnelle à hauteur de 50% par l'Agence de l'Eau false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1469513 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-26+02:00 16:00:00+02:00 2024-07-29+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Evaluations hydrobiologiques sur eaux superficielles : I2M2 (invertébrés benthiques) et IBD (diatomées) Evaluations hydrobiologiques sur eaux superficielles : I2M2 (invertébrés benthiques) et IBD (diatomées)<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 75 200,00 Euro(s) H.T services other other 90700000 90700000 Prelevements: Bassins Versants : Ceze - Vidourle - Vistre - Camargue et autres stations si nécessité Livraisons et Recuperations: Laboratoire départemental Service eaux et milieux aquatiques Nimes 30000 FRJ12 FRA 0