16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRA 21060029200010 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675664 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675663 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr false ORG-0005 VILLE DE CANNES Ville de Cannes null 3 rue des fauvettes, null Cannes 06400 FRA 1700566 Direction des achats 0497064550 0497064540 marches-publics@ville-cannes.fr false ORG-0006 Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins Ville de Cannes null Place Cornut Gentille, Cs 30140 Cannes 06414 FRA 1700567 0497064550 marches.publics@cannespaysdelerins.fr 00299122-202498/20242024-05-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c6b284f1-2bde-460c-83de-4cc7cd6aece5 f1f7395c-b20c-454e-b8e1-9aba5cef182b 2024-05-21+02:00 14:14:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20231114 Fourniture et pose de toilettes publiques autonomes à lombricompostage Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants pour la première période : VDC : Minimum = Sans minimum/ Maximum = 150 000 euro(s) HT CACPL : Sans minimum / Maximum = 150 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction supplies 44411000 45215500 Ensembles du territoire Vdc et Cacpl Cannes 06400 FRL03 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1469580 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1469580 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres Pas d'avance ni de garantie financière false poi-exa 40 quality Valeur technique appréciée au regard du Tvt poi-exa 60 price Prix des prestations apprécié au regard du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1469580 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-24+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Cannes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1469580 Fourniture et pose de toilettes publiques autonomes à lombricompostage Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants pour la première période : VDC : Minimum = Sans minimum/ Maximum = 150 000 euro(s) HT CACPL : Sans minimum / Maximum = 150 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction supplies 44411000 45215500 Ensembles du territoire Vdc et Cacpl Cannes 06400 FRL03 FRA La durée de la période initiale est de 12 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges