16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lot-et-garonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc Agen 47922 FRA 22470001300424 Borderie Sophie Présidente (33)553694085 achat@lotetgaronne.fr ORG-0003 Hôtel du Département 1633 Avenue Général Leclerc Agen 47000 FRA 1693822 Service achats et commande publique 0553693908 achat@lotetgaronne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Cs 21490 Bordeaux 33063 FRA 1104218 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00305269-202499/20242024-05-23Z 2.3 eforms-sdk-1.8 49e30e97-f3c6-4506-83f7-04a25aaaf346 ea96cb33-44c8-4bb4-b294-abd0a1c30bea 2024-05-21+02:00 16:19:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.demat-ampa.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 9 open false 2024T003/011 Travaux de construction d'un bâtiment d'exploitation pour les installations du transbordeur de Fumel Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de construction d'un bâtiment pour assurer l'entretien et l'exploitation des installations du transbordeur du barrage de Fumel works La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique 45210000 45210000 Chemin des Lucioles - 47500 Montayral Fumel 47500 FRI14 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1464631 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque lot est de 11 mois y compris une période de préparation incluse de 1 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots 1 et 2, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres false poi-exa 50 quality Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://demat-ampa.fr 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed false 2024-06-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-11+02:00 10:00:00+02:00 false none none 01 Gros oeuvre / Maçonnerie / Assainissement Gros oeuvre / Maçonnerie / Assainissement works other other 45210000 45262522 Chemin des Lucioles - 47500 Montayral Fumel 47500 FRI14 FRA 2024-08-01+02:00 12 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1464631 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque lot est de 11 mois y compris une période de préparation incluse de 1 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots 1 et 2, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1464631 non-restricted-document FRA official https://www.demat-ampa.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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