17 ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains 80, Boulevard du Métro Marseille 13013 FRL04 FRA 05980406200087 0491105280 marchespublics@rtm.fr 00306307-202591/20252025-05-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 18a0ac58-625f-4f05-93e3-8201a37995a7 5206a9ce-6be4-4553-8918-82b551505d77 2025-05-09+02:00 15:14:21+02:00 03 32014L0025 cn-standard FRA spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call false 2025048 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES AUX ROUES DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA RTM La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées aux roues des bogies du tramway de la Régie des Transports Métropolitains. supplies La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. 4000000 34600000 79, Boulevard de Dunkerque Marseille 13235 FRL04 FRA LOT-0001 tp-abil - Formulaire DC1 (ou équivalent); - Formulaire DC2 (ou équivalent); - Chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices - Liste de références significatives au cours des 3 dernières années; - L'effectif global. used true per-exa 100 not-allowed no-eu-funds false false FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code). En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 4 000 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. none false allowed false no performance Pas de code d'obligation d'exécution ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 Le différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE Cedex 06 Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE ORG-0001 FRA false true required true true 2025-06-13+02:00 16:00:00+02:00 false false none fa-wo-rc Lot unique FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DESTINEES AUX ROUES DES BOGIES DU TRAMWAY DE LA RTM La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées aux roues des bogies du tramway de la Régie des Transports Métropolitains. supplies Pour attribuer le marché public au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : 1/ Les prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). 2/ La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (30%) : « Optimisation des délais de livraison » ; - Sous-critère 2 (70%) : « Optimisation des minimums de commande ». other 34600000 RTM 80 boulevard du métro Marseille 13013 FRL04 FRA 5 0