d26569f9-3ab7-483c-86c4-ff162cfdeb42-01 cor-buy Précisions sur le CHU de Rennes agissant en son nom et pour son compte ainsi que pour le nom et pour le compte des CH Simone Veil (Vitré) et CHI Redon-Carentoir en application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire 16 https://www.chu-rennes.fr ORG-0004 CHU RENNES Rue Henri le Guilloux Rennes cedex 9 35033 FRH03 FRA 26350007600017 Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS / DMI 0299289443 nathalie.esnault@chu-rennes.fr ORG-0002 Greffe du tribunal administratif 3 contour de la motte Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 +33 299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00308091-2024100/20242024-05-24Z 2.3 eforms-sdk-1.9 a22e16d4-cb72-466b-999e-72ca1f3826fc c168aaff-377c-4fd4-92b3-74665ebddb24 2024-05-23+02:00 11:06:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0004 nati-ground Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales sont définies à l'annexe 3 du CCTP « Quantités maximales ». Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). open false CLNE2024_12 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE supplies Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public). Dans ce cadre, le titulaire du marché public ne pourra pas s'opposer à la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. Par contre, le CHU de Rennes se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché public, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de TRENTE (30) jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou télécopie avant la fin de la période en cours. Les variantes ne sont pas autorisées. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est demandée pour le lot 3 sous lot 2. Des specimens sont exigés, les quantités sont précisées à l'annexe 3 du règlement de la consultation (RC). Des essais pourront être réalisés dans les conditions définies à l'article 12 du RC. 806879 33141000 En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : - le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, - le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR, - le CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL (VITRE). Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…). CHU DE RENNES 2 rue le Guilloux Rennes 35033 Cedex 9 FRH03 FRA LOT-0004 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; tp-abil Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none required no performance allowed quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 4 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 2 HAPTIQUES PRECHARGE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 220800 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0007 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none performance no allowed required quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 7 SOLUTION VISCO-ELASTIQUE ASSOCIANT DISPERSIF ET COHESIF IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 86960 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0001 tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none required allowed no performance price Les critères d'analyse sont décrits au RC quality Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 1 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 136000 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0011 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none required allowed performance no quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 11 BILLE POUR ENUCLEATION IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 37000 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0005 ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none true required no performance allowed price Les critères d'analyse sont décrits au RC quality Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 5 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE TORIQUE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 15200 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0002 tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none allowed no performance required price Les critères d'analyse sont décrits au RC quality Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 2 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE DANS UN INJECTEUR A VIS IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 177560 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0010 ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none allowed required no performance quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 10 CRYODE OPHTALMIQUE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 3242 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0006 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none required performance no required quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 6 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDUE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 7600 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. LOT-0008 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none no performance allowed required price Les critères d'analyse sont décrits au RC quality Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc LOT 8 SOLUTION VISCO-ELASTIQUE DIFFERENCIANT DISPERSIF ET COHESIF IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE supplies 67200 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. LOT-0009 sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none required no performance required price Les critères d'analyse sont décrits au RC quality Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 9 ANNEAU DE MALYUGIN ANNEAU DE MALYUGIN supplies 167157 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3 LOT-0012 ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices tp-abil les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ; not-allowed no-eu-funds CLNE2024_12 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 none performance no required allowed quality Les critères d'analyse sont décrits au RC price Les critères d'analyse sont décrits au RC ORG-0004 ORG-0004 https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 ORG-0004 ORG-0004 10 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2024-06-24+02:00 12:00:00+02:00 false fa-w-rc none LOT 3 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE supplies Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées Ces prestations ne sont pas imposées Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes : lot 3 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE sous lot 2 Libellé de la PSEF IMPLANT A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDUE Les prestations supplémentaires éventuelles sont des prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever ou non à l'attribution du marché public. Elles sont décrites à l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins. 42320 33141000 Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions. 3