16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRADD6E1A42-A275-E2A1-A5CF93EE1525D507 +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.rivp.fr ORG-0002 Régie Immobilière de la Ville de Paris 13 avenue de la Porte d'ItalieParis75013FR101FRA44228 Le représentant de la RIVP0177751100correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRADD6E1A8A-9E91-D250-61AFEAA880F22159 0144325151tj-paris@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRADD6E1AAF-C94B-8F55-5D9AA762D760E067 0144325151tj-paris@justice.fr false ORG-0005 Régie Immobilière de la Ville de Paris Régie Immobilière Ville de Paris13 Avenue de la Porte d'Italie, nullParis75013FR101FRADD6E1ABF-0360-C5B1-08BDE4D7EC25BC9C 0156611111correspondre@aws-france.com false ORG-0006 Habitat Social Francais Habitat Social Français11-13 Rue Domrémy, nullParis75013FR101FRADD6E1AD1-A52A-F149-0FF9D8689162A899 0156615858correspondre@aws-france.com00308929-202592/20252025-05-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d24ce54e-371d-4526-a720-a99d339f7ffbce1151a9-670f-491e-84ac-8042de6e2bf32025-05-13+02:0013:11:37+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0005https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/body-plhc-amORG-0006 epo-procurement-document210neg-w-call false2025PACH0003Prestations de propreté des parties communes, des parkings souterrains et de manutention des containers d'ordures ménagères et de tri du patrimoine de la RIVP et d'HSFConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>servicesLe lot 1 sera attribué à 9 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 2 à 10 seront attribués à 1 attributaire (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les critères de sélection de candidature sont les suivants : 1. Capacités techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs de terrain, de l'encadrement, qualifications dont dispose l'entreprise pour les travaux) - 50% 2. Qualité des références des candidats et adéquation de celles-ci au contexte de la Rivp : présentation d'une liste de 5 références similaires au cours des 3 dernières années, notamment sur de l'entretien ménager et ordures ménagères réalisés sur des bâtiments résidentiels en contexte urbain dense et milieu occupé, dans le domaine de l'immobilier social et clients multi sites, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, preuve par attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique - 50 %. Le montant maximum de chaque lot, toutes reconductions comprises, est défini comme suit : - Lot 1 : 35 000 000 euro(s) Ht ; - Lot 2 : 2 500 000 euro(s) Ht ; - Lot 3 : 550 000 euro(s) Ht ; - Lot 4 : 200 000 euro(s) Ht ; - Lot 5 : 150 000 euro(s) Ht ; - Lot 6 : 1 200 000 euro(s) Ht ; - Lot 7 : 100 000 euro(s) Ht ; - Lot 8 : 800 000 euro(s) Ht ; - Lot 9 : 200 000 euro(s) Ht ; - Lot 10 : 200 000 euro(s) Ht. Soit un total de 40 900 000 euro(s) Ht465400009091120090911200sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRALOT-0001 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none01Habitations (RIVP, HSF)Habitations (RIVP, HSF)<br/>services other392000009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0002 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none02Parkings en sous-sol (réservé insertion)Parkings en sous-sol (réservé insertion)<br/>services other32000009091120090914000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0003 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none03Habitation - Paris Centre (réservé insertion)Habitation - Paris Centre (réservé insertion)<br/>services other5800009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0004 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none04Habitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)Habitation - Paris 5, 6, 7 14 et 15ème (réservé insertion)<br/>services other2200009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0005 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none06Habitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)Habitation - Paris 9 et 10ème (réservé insertion)<br/>services other14000009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0007 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none07Habitation - Paris 11ème (réservé insertion)Habitation - Paris 11ème (réservé insertion)<br/>services other600009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0008 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none08Habitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)Habitation - Paris 12 et 20ème et banlieue sud (réservé insertion)<br/>services other9200009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0009 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatnot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed 1646080non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1646080 epo-notice nonerequired not-allowed false yes performanceL'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026, ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des chargestrue per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1646080Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2025-06-13+02:0012:00:00+02:00 false9fa-w-rc none09Habitation - Paris 13ème (réservé insertion)Habitation - Paris 13ème (réservé insertion)<br/>services other5800009091120090900000sur le patrimoine de la RivpParis75000FR101 FRA 2026-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0LOT-0010 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-stand-otherFormulaire Dc1 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Formulaire Dc2 (téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Le candidat devra justifier d'un Ca annuel minimum de : - Lot 1 : 2?180?000 euro(s) - Lot 2 : 1 200 000 euro(s) - Lot 3 : 217 500 euro(s) - Lot 4 : 82 500 euro(s) - Lot 5 : 60 000, euro(s) - Lot 6 : 525 000 euro(s) - Lot 7 : 22 500 euro(s) - Lot 8 : 345 000 euro(s) - Lot 9 : 200 000 euro(s) - Lot 10 : 82 500 Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Pour les lots 2 à 10 : justificatif Siae Attestation Russie jointe au Dce dûment complétée et signée Pour les lots 2 à 10, les entreprises candidates à un ou plusieurs de ces lots devront fournir une attestation justifiant qu'elles relèvent des structures d'insertion par l'activité économique slc-stand-to-genDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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