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      <cbc:ID>MPMPMAPF-2024-06</cbc:ID>
      <cbc:Name languageID="FRA">TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ANCIENNE MAIRIE DE MAROMME ET EXTENSION DE LA MÉDIATHÈQUE LE SEQUOIA PHASE B</cbc:Name>
      <cbc:Description languageID="FRA">L'ancien bâtiment de la mairie de Maromme, une bâtisse du XIXe siècle au beau milieu d'une place tout juste refaite, n'est plus occupé par les services de la ville depuis quelques années, il est nécessaire d'effectuer des travaux de réhabilitation pour le déménagement des services municipaux de l'actuel Hôtel de ville vers des locaux réhabilités de l'ancienne Mairie. Le projet vise désormais la restructuration de l'ancienne mairie de Maromme et l'extension de la médiathèque qui lui est contiguë. Le Projet est reparti en 2 phases : - Phase A : Curage - Démolition - Désamiantage (Annonce n° 24-44281) - Phase B : Lancement de tous les autres lots de travaux, objet du présent avis de marché.</cbc:Description>
      <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
      <cbc:Note languageID="FRA">La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : "Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE)". Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. - Présentation et organisation des dossiers de réponse suivant annexe du RC Numéro de la consultation : TXMED Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Visite obligatoire pour les lots 1 - 2 - 3- 4 - - 6 - 7 - 8 - 9 Les conditions de visites sont les suivantes : Visites organisées : Lundi 3 Juin de 10 h 00 à 12 h 00, Mercredi 12 juin de 10 h 00 à 12 h 00. Vendredi 28 juin de 14 h à 16 h 00 Contact : Mme Priou Charlène Directrice du pôle technique et aménagement du cadre de vie - Un certificat de visite sera donné à chaque entreprise. En l'absence de remise du certificat de visite signé par le maitre d'ouvrage, l'offre du candidat sera rejetée.</cbc:Note>
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                  <cbc:Description languageID="FRA">Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché </cbc:Description>
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               <cbc:Description languageID="FRA">Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.</cbc:Description>
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         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 03 / lot Mur rideau - Menuiserie extérieure - Bardage - Serrurerie.</cbc:Name>
         <cbc:Description languageID="FRA">Lot n°03A Mur rideau - Menuiserie extérieure.
Lot n°03B Bardage - Serrurerie</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
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            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">45421100</cbc:ItemClassificationCode>
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                  <cbc:Description languageID="FRA">Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché </cbc:Description>
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               <cbc:Description languageID="FRA">Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.</cbc:Description>
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         <cbc:Description languageID="FRA">LOT 07 / lot CRVD - Chauffage - Ventilation - Rafraîchissement - Désenfumage
LOT 07 / lot CRVD - Plomberie sanitaires.</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
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            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">45331000</cbc:ItemClassificationCode>
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               <cbc:Description languageID="FRA">Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.</cbc:Description>
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         <cbc:ID>MPMPMAPF-2024-06</cbc:ID>
         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 01 / lot Logistique - Curage - Démolition - VRD - Gros Œuvre - Etanchéité - CM</cbc:Name>
         <cbc:Description languageID="FRA">Lot n°01 A : Logistique.
Lot n°01B : Curage démolition.
Lot n°01c : VRD Gros Oeuvre.
Lot n°01D : Etanchéité.
Lot n°01E : Charpente Métallique.</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
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         <cac:AdditionalCommodityClassification>
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         <cbc:ID>MPMPMAPF-2024-06</cbc:ID>
         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 05 / lot Carrelage - Sol moquette - Peinture papier peint.</cbc:Name>
         <cbc:Description languageID="FRA">LOT 05A / lot Carrelage.
LOT 05B / lot Sol moquette.
LOT 05C / lot Peinture papier peint.</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
         <cac:MainCommodityClassification>
            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">45432000</cbc:ItemClassificationCode>
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                  <cbc:Description languageID="FRA">Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché </cbc:Description>
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               <cbc:Description languageID="FRA">Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.</cbc:Description>
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         <cbc:ID>MPMPMAPF-2024-06</cbc:ID>
         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 09 / lot GTB.</cbc:Name>
         <cbc:Description languageID="FRA">lot Gestion Technique du Bâtiment</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
         <cac:MainCommodityClassification>
            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">45300000</cbc:ItemClassificationCode>
         </cac:MainCommodityClassification>
         <cac:AdditionalCommodityClassification>
            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">71315000</cbc:ItemClassificationCode>
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         <cbc:Description languageID="FRA">LOT 02 / lot Charpente bois - Couverture ardoise.</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cac:MainCommodityClassification>
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         <cbc:ID>MPMPMAPF-2024-06</cbc:ID>
         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 04 / lot Cloison plâtrerie- Plafond démontable - Menuiserie intérieure - Agencement - Parquet.</cbc:Name>
         <cbc:Description languageID="FRA">LOT 04A / lot Cloison Plâtrerie.
LOT 04B / lot Plafond démontable.
LOT 04C / lot Menuiserie intérieure - Plafond bois - Agencement - parquet.</cbc:Description>
         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
         <cac:MainCommodityClassification>
            <cbc:ItemClassificationCode listName="cpv">45421141</cbc:ItemClassificationCode>
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               <cbc:Description languageID="FRA">Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.</cbc:Description>
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         <cbc:Name languageID="FRA">LOT 06 / lot Ascenseur.</cbc:Name>
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         <cbc:ProcurementTypeCode listName="contract-nature">works</cbc:ProcurementTypeCode>
         <cbc:Note languageID="FRA">Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN.
Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 22, mail Pablo-Picasso, BP 24209, 44042 NANTES Cedex 1.</cbc:Note>
         <cac:MainCommodityClassification>
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