e91894c5-2610-49a2-98c9-0e0858138433-01 Remise des offres: Au lieu du 14/05/2025 à 16h30 au plus tard. Lire 21/05/2025 à 16h30 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/05/2025 à 09h30 au plus tard. Lire 22/05/2025 à 09h30 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B439EE66-BEDA-4C23-3C5F733EC9EC617B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 DEPARTEMENT DU NORD 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA B439EE96-DECA-91D2-BBDFF8C9BECBCCCA DAJAP - SCHMITT JULIETTE 0359737253 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA B439EEA4-98DB-6F75-9AC8B517F6E907DC 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00309218-202592/20252025-05-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3b892de6-a3e9-492a-b0ba-a711c4db993c eb2614dc-5cc6-4a02-a98d-a2dc07eab64b 2025-05-12+02:00 17:59:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20250211 Acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département - Lot 1 : Acquisition de mobilier médical Le contrat porte sur les prestations suivantes : accords cadre à bon de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical - Lot 1 : Acquisition de mobilier médical Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La date du 01/07/2025 est donnée à titre indicative supplies Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Délai prévisionnelle de livraison des fournitures : Juillet 2025 Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement (Art R2332-11 du decret 2018-1075). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 520000 33192000 33192000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0000 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) used sui-act Proportion de sous-traitance : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1627800 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627800 none required not-allowed false no false per-exa 15 quality Délai de garantie per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 75 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627800 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-21+02:00 16:30:00+02:00 2025-05-22+02:00 09:30:00+02:00 Lille false none none F-PF-1627800 Acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département - Lot 1 : Acquisition de mobilier médical Le contrat porte sur les prestations suivantes : accords cadre à bon de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical - Lot 1 : Acquisition de mobilier médical Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. La date du 01/07/2025 est donnée à titre indicative supplies other 520000 33192000 33192000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 2025-07-01+02:00 12 3 Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un 1 mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat