16 https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0001 VILLE de PARIS 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 01000000 Dfa-bm2@paris.fr 00309978-202592/20252025-05-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 4985206c-5e8a-4190-9c66-0ca3c571dfcb 2dece605-3a9f-4433-b8bc-7a3b2afee07f 2025-05-13+02:00 10:48:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0002 Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2) epo-procurement-document 7 7 open false 2500772 Fournitures de jeux et jouets pour les établissements de la ville de Paris Fournitures de jeux et jouets pour les établissements de la ville de Paris supplies - La durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois à compter de la date de notification du marché. - Les modalités d'attribution des lots sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. - Les modalités de non-cumuls des lots sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. 37524000 37524100 37520000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none epo-procurement-document no performance required not-allowed https://marches.maximilien.fr 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). 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Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée ferme de 24 mois hors reconduction : un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 2 200 000 euros HT. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24 LOT-0003 no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr 9 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2025-06-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 3 Jeux et jouets d'imitation Jeux et jouets d'imitation supplies - Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée ferme de 24 mois hors reconduction : un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 2 400 000 euros HT - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24 LOT-0004 no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr 9 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 4 Jeux de société et puzzles Jeux de société et puzzles supplies - Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commandes, avec les montants suivants sur la durée ferme de 24 mois hors reconduction : un montant minimum de 100 000 euros HT et un montant maximum de 1 200 000 euros HT. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24 LOT-0005 no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr 9 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 5 Jeux de rôles Jeux de rôles supplies - Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée ferme de 24 mois hors reconduction : sans montant minimum et un montant maximum de 22 000 euros HT. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24 LOT-0006 no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr epo-procurement-document none no not-allowed required https://marches.maximilien.fr 9 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 6 Jeux et jouets inclusifs Jeux et jouets inclusifs supplies - Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : un montant minimum de 8 500 euros HT et un montant maximum de 140 000 euros HT. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24 LOT-0007 no-eu-funds https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr res-ws epo-procurement-document yes not-allowed required https://marches.maximilien.fr 9 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 7 Jeux réemployés Jeux réemployés supplies - Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : un montant minimum 3 000 euros HT et un montant maximum de 40 000 euros HT. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. 37520000 37524000 FR101 FRA 24