16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B4B9D6A9-0C90-03E5-565B36D6E0297941 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B4B9D6C9-E3D6-E054-AF0AA029BF590256 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B4B9D6D8-B96F-69C8-0BF932745F700612 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00310824-202592/20252025-05-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 1a16fe4b-5e10-49bf-a9fd-45df646f9626 aa257054-0497-49e8-a13e-1d442500d781 2025-05-12+02:00 18:13:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false F24DCET-EJ05 Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère - Relance <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> supplies 7320000 34144400 34144420 Le Département de l'Isère, Dcet - Service gestion de parc, 27 rue Comboire Echirolles 38130 FRK24 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Autres exigences économiques ou financières : Des informations concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1645820 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645820 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645820 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-13+02:00 17:00:00+02:00 2025-06-13+02:00 17:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 01 PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2 PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2 supplies other 2220000 34144400 34144400 34144420 Le Département de l'Isère, Dcet - Service gestion de parc, 27 rue Comboire Echirolles 38130 FRK24 FRA 2025-10-15+02:00 24 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. 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