16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 GRANDLYON Métropole 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRA 20004697700019 Le Président 0478634040 scp-assistance@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 656479 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00312142-2024101/20242024-05-27Z 2.3 eforms-sdk-1.8 13f005ac-0e19-47f6-9f6b-503ed06d11c6 6408a939-614d-4118-9e55-0d60ab7ee5aa 2024-05-24+02:00 15:14:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24-PVE-03 Plantation de boisements urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon La Métropole de Lyon a lancé un marché de création de forêts urbaines afin de répondre à une demande politique des élus de la Métropole de Lyon pour lutter contre la pollution en ville et favoriser le rafraichissement de l'air et la biodiversité par l'instauration de ces forêts urbaines. Ce marché de plantation de boisements urbains s'inscrit dans le cadre du plan nature et se décompose en deux prestations, la fourniture de plants et la plantation en tant que telle. La plantation étant la prestation principale de ce marché, celui-ci sera considéré comme un marché de travaux. L'idée est d'utiliser ce marché pour des surfaces allant de 200 m² à plusieurs hectares, le titulaire aura une mission de gestion forestière au sein d'un milieu urbain, ce qui exige un équipement spécifique. Les prestations s'effectueront au rythme des saisons et de la période de plantation optimale. Le marché ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum est de 2 500 000 euro(s) HT works Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 36 mois fermes 2000000 45112700 77231600 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - N'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé). - Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp). Il est à noter que :- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Le Ca global annuel doit être de 500 000 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant. Références de travaux similaires :Présentation d'une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assorties d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :Etre en capacité de réaliser des travaux de plantations de forêts en milieu urbain sur des terrains de plus de 200 m2 ; de même nature et importance que ceux objets du marché ; appréciée notamment au regard d'au moins trois références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent used no-eu-funds false 1453836 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453836 none required not-allowed false no performance Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1.1 du CCAP. Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 20.2 du CCAP et à l'article 3.7 du CCTP - Fascicule A false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453836 7 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-06-21+02:00 17:00:00+02:00 2024-06-24+02:00 09:00:00+02:00 Territoire Métropole de Lyon false none none T-PA-1453836 Plantation de boisements urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon La Métropole de Lyon a lancé un marché de création de forêts urbaines afin de répondre à une demande politique des élus de la Métropole de Lyon pour lutter contre la pollution en ville et favoriser le rafraichissement de l'air et la biodiversité par l'instauration de ces forêts urbaines. Ce marché de plantation de boisements urbains s'inscrit dans le cadre du plan nature et se décompose en deux prestations, la fourniture de plants et la plantation en tant que telle. La plantation étant la prestation principale de ce marché, celui-ci sera considéré comme un marché de travaux. L'idée est d'utiliser ce marché pour des surfaces allant de 200 m² à plusieurs hectares, le titulaire aura une mission de gestion forestière au sein d'un milieu urbain, ce qui exige un équipement spécifique. Les prestations s'effectueront au rythme des saisons et de la période de plantation optimale. Le marché ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum est de 2 500 000 euro(s) HT works other other 45112700 77231600