16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-chaponost.fr/accueil-3.html ORG-0002 Commune de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre Chaponost 69630 FRA 21690043100018 COMBET Damien Maire 0478453133 0478453745 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Communauté de communes de la Vallée du Garon Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier Brignais 69530 FRA 1705564 Véronique Carrier 0775227350 v.carrier@cc-valleedugaron.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 584363 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00312937-2024102/20242024-05-28Z 2.3 eforms-sdk-1.8 c922f797-dc21-4d5f-8e60-ce231d160feb e9ecfdef-fa25-4a51-b84b-b2821d862e72 2024-05-27+02:00 14:23:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-FCS-CHAP-0007 Prestations de nettoyage pour divers bâtiments L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de de nettoyage courant concernent les bâtiments suivants : - Le Centre technique municipal (6 rue Jules Verne 69630 Chaponost) - La salle socio-culturelle (1 place Georges Clémenceau 69630 Chaponost) - La Maison des associations (1 rue Louis Martel 69630 Chaponost) - La Maison Berthelot et salles Cheminée / Cuvier (55-57 Av. Paul Doumer 69630 Chaponost) - La salle Réséda (1 allée des écureuils 69630 Chaponost) - La salle Bastia (rue des viollières 69630 Chaponost) services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 400000 90911200 90911200 Chaponost 69630 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1472936 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1472936 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1472936 6 Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-28+02:00 11:00:00+02:00 2024-06-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1472936 Prestations de nettoyage pour divers bâtiments L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de de nettoyage courant concernent les bâtiments suivants : - Le Centre technique municipal (6 rue Jules Verne 69630 Chaponost) - La salle socio-culturelle (1 place Georges Clémenceau 69630 Chaponost) - La Maison des associations (1 rue Louis Martel 69630 Chaponost) - La Maison Berthelot et salles Cheminée / Cuvier (55-57 Av. Paul Doumer 69630 Chaponost) - La salle Réséda (1 allée des écureuils 69630 Chaponost) - La salle Bastia (rue des viollières 69630 Chaponost) services other 90911200 90911200 Chaponost 69630 FRK26 FRA 2024-09-02+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3